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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

65b4ab6d7ef77d000880b35e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Rôle N° RG 22/09421 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVB5 [X] [K] C/ CARSAT DU SUD-EST Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sophie BOYER MOLTO - CARSAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654f28b21f7666831873e3b4

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

APPELANT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Organisme URSSAF

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306936_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

B... présente aujourd’hui, en lien avec sa chute survenue le 20 novembre 2019, une flexion limitée de la cheville droite, une amyotrophie de -1cm au niveau de la cuisse, du genou et du mollet droits, une

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

médical initial, établi le jour-même de l'accident, fait quant à lui, état de contusions au niveau de l'avant-bras gauche, du poignet gauche, de la région lombaire, du coude droit et, enfin, des genou et mollet

Source officielle
CA

17e Chambre

61629bbceaaf44d62f53e921

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Rôle N° 10/11668 [J] [B] C/ SARL CARTONNERIE FIPAC Grosse délivrée le : à : Me Marielle WALICKI, avocat au barreau de NICE Me Sophie BOYER MOLTO

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162a746f901d4f689722ea3

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Vers 10 heures en faisant la montée, j'ai ressenti une douleur au mollet gauche. J'ai mal quand je pose le pied à terre. Je suis rentrée chez moi et je n'ai pas pu repartir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbf

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

ARCELLA substituant la SCP CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Muriel B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff4

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP PIASTRA-MOLLET-ROUGELIN Mme X... SCP VERBEQUE COPIES le à SAS ITM IL ETS BASE INTERMARCHE Mme Y...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102365_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Si Mme D déclare avoir développé dès 1998 des douleurs aux mollets, ces symptômes ne sont pas documentés dans son dossier médical et la lettre du professeur C du 30 novembre 2006, indiquant de manière

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210231

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

droite et à 59 cm à gauche (pour une normale de 70°), une rotation limitée d'un tiers (pour une normale de 30°), un indice de Schober de 12cm/10cm/9.5cm, une hypoesthésie alléguée sur la face externe du mollet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a1

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

le 9 février au matin puis le 10 février à 8 heures ; que lors de cette visite, il a constaté la douleur persistante du mollet gauche oedématé et dur ; que le Docteur X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

62cfb1ec548bc59fcf4f0ec4

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bio Basse-Terre 11, rue Christophe Colomb 97100 Basse-Terre Représentée par Me Béatrice Fusenig de la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a31dcdc6046d4770d08f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GEOSEL MANOSQUE Société GEOSEL MANOSQUESAS représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64eedcd4bb2c32d969d35452

Appel

29 août 2023

29 août 2023

03609 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUL Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 15h37, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64eedcd4bb2c32d969d35454

Appel

29 août 2023

29 août 2023

23/03610 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUQ Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 16h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05b5aeec3d969238986

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

03643 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDL Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 13h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05c5aeec3d96923898c

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

23/03646 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDV Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05d5aeec3d969238990

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

23/03648 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDD3 Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 10h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05d5aeec3d969238994

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

23/03650 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDED Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Sophie Mollat-Fabiani

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8704fcdc6046d4758e0dc

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

VINGT-CINQ N° Numéro de rôle général : 2025F278 Numéro de Procédure collective : 2025RJ60 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : Monsieur, [P], [G], [V], [M], 37 Rue les Mollets

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI VALERA MOLLOT

SIREN 449902089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Modification survenue sur le capital

11/01/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DES MOLLOTS

SIREN 401162870GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration

05/11/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DES MOLLOTS

SIREN 401162870GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration

05/11/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DES MOLLOTS

SIREN 401162870GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration

05/11/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI VALERA MOLLOT

SIREN 449902089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Modification survenue sur le capital

25/08/2010

Voir →