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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b74856287b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de l'AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1228 - N° du dossier 24.039 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 188, 1 page) Nous, Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562887
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025416 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 177, 1 page) Nous, Roselyne
Source officielleChambre 3-1
66a098f92be3e083f4fad42a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Appelants SOCIETE ANONYME SPORTIVEPROFESSIONNELLE OLYMPIQUE DE [Localité 4] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f510
24 juillet 2024
24 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05343 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGUR Ordonnance n° 2024/M160 SAS THALES SANTE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
de la SELARL BSD 26, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SCI AJEMY Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-1
6895893179d4e986ce5bcdda
7 août 2025
7 août 2025
[D] [M] [X] [N] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre 2-4
68f86842d7e432441d85c08c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 7] N° RG 24/06449 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBUK Chambre 2-4 Mme [W] [H] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE,
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b05f
22 novembre 2000
22 novembre 2000
en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1999 par le tribunal d'instance d'Avignon (élections professionnelles), au profit : 1 / de l'Union syndicale CGT, dont le siège est ..., 2 / de Mme Roselyne
Source officielleciv2
61372378cd5801467740a387
18 mai 2000
18 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Roselyne X... épouse Y..., demeurant Ecole du Pont 16, avenue
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd99f
20 juin 1995
20 juin 1995
(Réunion), 4 / de Mme Chantal Z..., demeurant ... à Saint-Benoit (Réunion), 5 / de Mlle Roselyne Z..., domiciliée ... à Saint-Benoit (Réunion), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy FRIGERIO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 14 Avril 2025.
Source officielleChambre 1-5
6979f83fcdc6046d47f89596
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/15029 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODUP Ordonnance n° 2026/MEE/12 Monsieur [D] [Y] représenté et assisté par Me Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d839e704a005d1ed71a5
19 avril 2023
19 avril 2023
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne
Source officielleChambre 1-8
64b8d090a5d4a205dbc5cd8b
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Portalis DBVB-V-B7F-BIA7L [M] [P] C/ CAISSE DE CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LORENZON Me Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1656a1876057df5d49a
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1656a1876057df5d49c
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1656a1876057df5d4a0
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1686a1876057df5d4b6
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officielleChambre 1-2
662209639ce14200083896ad
18 avril 2024
18 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7I-BMP3G Société SUD LOISIRS C/ SA GROUPE NARBONNE Société DE DEVELOPPEMENT DE VEHICULESDE LOISIRS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb63
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[V] [D] [G] C/ [S] [G] [J] [G] COMPTABLE PUBLIC DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS [Localité 8] REPUBLIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePage 40 sur 147