défaillance la société Maisons J.W. n'avait pas procédé à des appels de fonds supérieurs aux travaux réellement exécutés, sur la couverture par la Compagnie Lloyd Continental des conséquences des malfaçons

, non-façons, non-conformités constitueraient des dommages affectant l'ouvrage dans un de ses éléments d'équipement sans rendre l'immeuble impropre à sa destination, de dire si cet élément fait ou non

, non-façons, non-conformités ; dans l'affirmative : les décrire et en déterminer la cause, et rechercher, le cas échéant, s'ils sont de nature à compromettre la solidité ou rendre l'ouvrage impropre à

, non-façons, non-respect des règles de l'art, défaut de conformités, implantation fautive de l'extension, à savoir non respect des plans, en particulier des côtes de la cave et notamment les niveaux du

façons et les malfaçons ; s’agissant des boîtiers et crémones des ouvrants d’accès pompiers inadaptés à la clé tricoise des pompiers devant être remplacés, des portes issues de secours P11 et P13 qui

, non façons, non conformités contractuelles allégués dans l'assignation et les conclusions de la SCI Isandre ; les décrire, en indiquer la nature, l'importance, la date d'apparition ; en rechercher la

conformités, malfaçons, non-façons et dommages subis au sein de l’appartement de Monsieur et Madame [U], parties privatives En rechercher les causes Procéder à toutes investigations techniques permettant

[E] [M], en complément des missions déjà données en première instance, de vérifier l'existence de défauts, vices, désordres, dommages, malfaçons, non-façons et inachèvements en ce qui concerne le chauffage

a fait l'objet d'une réception expresse, le cas échéant en préciser la date, indiquer les réserves y figurant en relation avec les désordres allégués, préciser parmi les désordres les malfaçons, non façons

procès-verbaux d'assemblées générales des copropriétaires du 9 juin 1994 donnaient mandat au syndic d'agir en justice, tant en référé qu'au fond, à l'effet d'obtenir réparation de "tous désordres, malfaçons

6.dire, pour chacun des désordres, malfaçons, non façons, non conformités contractuelles éventuellement constatés, s'il : 6.1était apparent, au regard de la qualité et des compétences du maître de l'ouvrage

société venderesse, les architectes et bureaux d'études, les entreprises ayant participé à la construction et les assureurs, aux fins d'obtenir, sans la moindre exclusion, la réparation des désordres, malfaçons

la nature, la gravité et la date d'apparition ; 7 dire, pour chacun des désordres, malfaçons, non-façons, non-conformités éventuellement constatés, s'il : 7.1 était apparent dans sa gravité, son ampleur

[T], après y avoir convoqué les parties, ' Examiner les désordres, malfaçons, non façons, non conformités contractuelles allégués, les décrire, en indiquer la nature, l'importance, la date d'apparition

, non façons, non conformités contractuelles allégués, lesquels étaient apparents à cette date ; - En l’absence de réception expresse, fournir tous éléments techniques et de fait de nature à déterminer

A D afin de se prononcer sur les désordres, malfaçons et/ou non façons qui affectent la salle " Le Belvédère " à Berre-les-Alpes (06390) et sur leurs incidences, au contradictoire et en présence de la

, non façons, non conformités contractuelles allégués dans l'assignation concernant la cuisine équipée dont les demandeurs ont fait acquisition auprès de la société anonyme (SA) LEROY MERLIN ; les décrire

de la société Carlier poste par poste, d'établir l'étendue de la responsabilité de la société dans les non-façons et malfaçons.

procès-verbal de constat du 28 février 2023, les décrire, en indiquer la nature, la gravité et la date d'apparition ; dire, pour chacun des désordres, malfaçons, non façons, non conformités contractuelles

, non-façons et/ou non-conformités allégués dans l'assignation et les dernières conclusions ; et le cas échéant, sans nécessité d'extension de mission, examiner tous désordres connexes, ayant d'évidence