Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux Général
69c2c0a3cdc6046d47c91b19
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Au nom du peuple français » Numéro de rôle : 2026 000026 Composition du tribunal : Pascal KORAL, président, Stéphane RISS, juge, Franck LAGARDE, juge, lors des débats et du délibéré, Assistés de Damien
Source officiellePCP JCP fond
662bf156e266e89ef118a091
26 avril 2024
26 avril 2024
sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #PC001 à Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Damien
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670eadd11c3411ff3451e3ab
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Madame [Y] [Z], née le 30 Janvier 1992 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] - Bat. 4, Appt 433 - [Localité 3] non comparante ni représentée A S.A. 1001 VIES HABITAT, [Adresse 2] représentée par Me Damien
Source officiellePS ctx protection soc 1
6854563ff58c06bf60134060
7 janvier 2025
7 janvier 2025
frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 janvier 2025 par Grégoire AMAND, Juge, Faboula SISSOKO, Evelyne PHILIPPON, assesseurs assistés de Damien
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0461c02fc178212f85fc9
1 avril 2025
1 avril 2025
ATA représentée par Me Sarah UTARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B410, avocat postulant, Me Damien LORDIER, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant Nous, Dominique ALBAGLY, Première Vice-Présidente
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff5d9cdc6046d4789ea5f
21 mai 2026
21 mai 2026
APPELANT [D] [Z] Représenté par Me Yannick LE BIGOT de la SAS LE BIGOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEE Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Représentée par Me Damien
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff5dbcdc6046d4789ea73
21 mai 2026
21 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Représentée par Me Damien WILHELEM de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président
Source officielle5ème Chambre
69fd72a5cdc6046d4702988c
7 mai 2026
7 mai 2026
--------------------------------- APPELANTS [Z] [L], décédé le 5 mai 2025 [H] [Y], ès nom, ès qualités de représentante légale de [U] [L], née le 11 06 2025 à [Localité 1] Représentée par Me Damien
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00078_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 7 janvier, 8 janvier et 5 mars 2025, l’AP-HP, représentée par Me Daïrien, demande à la Cour, dans le dernier état de ses
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007689968
30 mai 1986
30 mai 1986
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Guinard, avocat de la commune de La Ciotat, - les conclusions de M.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007808686
8 novembre 1991
8 novembre 1991
Damien, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Legal, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024566378
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Damien Botteghi, rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e894a3d8f6cc6d55dd3f66
9 octobre 2025
9 octobre 2025
REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35618 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien
Source officielleTrib. de Commerce
69c05647cdc6046d47945afd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
(s) : BAMA SAS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Pascale MELONI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien
Source officielleTrib. de Commerce
69c0710dcdc6046d47965849
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la société BATI STONE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Monsieur Damien
Source officielleChambre-1 civile et com.
69708446cdc6046d47140690
20 janvier 2026
20 janvier 2026
CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Mme [V] [T], représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMES Me [U] CONREUR-HERMANN, représentant : Me Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69734098cdc6046d4766c1df
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69734145cdc6046d4766d1b8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TOPLINE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien GOVINDARETTY, greffier, Vu les articles 400 et suivants du code
Source officielleChambre 1-1
670f581c4ad0d5ee7d7e5a16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ludovic LETELLIER, avocat au barreau de NICE Appelants Mme [B] [F] Représentant : Me Damien
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
25/04916 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QNGR joint au dossier N° 25/04904 Monsieur [F] [C] Représentant : Me Arnaud PICARD, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [G] [C] Représentant : Me Damien
Source officiellePage 41 sur 374
SANSONNIERES DAIRIEN PAILLAT
24/12/2024
Voir →
Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
13/12/2022
Voir →
Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
23/06/2022
Voir →
SCI MADELEINE DAIRIEN PAILLAT
16/01/2020
Voir →
DAIRIEN, Pascal
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; R.G : 14/03613
07/10/2015
Voir →