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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210366

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2208980_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

l'intéressée produit plusieurs pièces médicales dont un certificat établi le 22 septembre 2022 indiquant qu'elle présente " des difficultés importantes à la marche et pour monter dans sa voiture en raison de gonalgies

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201736_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

E A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2022, par lequel la préfète du Gard a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2206860_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Au soutien de ses déclarations, l'intéressée produit un certificat médical daté du 21 juillet 2022 dans lequel le docteur B, médecin gériatre, indique qu'elle présente une gonalgie bilatérale avec attente

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205590_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

F D, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01767_20230405

Admin. Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n° 2202673 du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6a

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

2000 également, en lien direct avec l'accident du 7 mars précédent et : - que, postérieurement au 18 décembre 2001, il a continué à se plaindre de lombalgies invalidantes post-chirurgicales et de gonalgies

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2113096_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Mme B, adjointe administrative au ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été victime le 24 septembre 2019 d'un accident de trajet provoquant une gonalgie chronique bilatérale

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25DA00108_20250829

Admin. Appel

29 août 2025

29 août 2025

Il en a résulté une importante gonalgie qui a persisté en dépit de soins médicaux dont notamment une méniscectomie pratiquée en avril 2014. Dans ce contexte, le 22 février 2016, M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2124177_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

F et l'accident du 10 septembre 2018 et indiquent, dans leurs rapports, que " les gonalgies gauches ressenties sont sans relation avec l'accident et que leur traitement chirurgical, médicamenteux ou kinésithérapeutique

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2126014_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Son médecin traitant a indiqué qu'elle souffre d'une " anxiété importante depuis un accident de travail de janvier 2008 qui a laissé comme séquelle une gonalgie gauche très paralysante " ainsi que d' "

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205015_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et l'a invité à quitter le

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2205052_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

16 décembre 2021, annexé à la demande de délivrance de la carte de mobilité inclusion mention " stationnement, que Mme B est notamment atteinte de douleurs lombosciatique bilatérales ainsi que de gonalgies

Source officielle
CAA

1ère chambre (Juge unique)

DCA_24BX00623_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, conclut au rejet de la requête, et à ce que la société Electro-Nautic soit condamnée à lui verser la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001073_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Si un certificat médical du 25 juin 2012 établi par un médecin de l'hôpital d'instruction des armées Percy évoque l'apparition d'une gonalgie depuis 2 ou 3 mois, concomitante à la reprise du sport qu'il

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400537_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

E..., représenté par Me Gonand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 décembre 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de regroupement familial

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2400598_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il résulte de l’instruction, notamment du certificat médical établi le 2 février 2024 par le Dr A..., que Mme C... souffre d’une gonalgie bilatérale consécutive à une arthrose invalidante, nécessitant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400971_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

A... souffre, d’un point de vue fonctionnel d’une gonalgie permanente exacerbée par la station debout prolongée, majorée par l’humidité et en fin de journée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402893_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision née le 12 mai 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403373_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet

Source officielle

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