CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208980_20230323
23 mars 2023
l'intéressée produit plusieurs pièces médicales dont un certificat établi le 22 septembre 2022 indiquant qu'elle présente " des difficultés importantes à la marche et pour monter dans sa voiture en raison de gonalgies
1ère Chambre
DTA_2201736_20220920
20 septembre 2022
E A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2022, par lequel la préfète du Gard a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
DTA_2206860_20221222
22 décembre 2022
Au soutien de ses déclarations, l'intéressée produit un certificat médical daté du 21 juillet 2022 dans lequel le docteur B, médecin gériatre, indique qu'elle présente une gonalgie bilatérale avec attente
5ème Chambre
DTA_2205590_20221103
3 novembre 2022
F D, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01767_20230405
5 avril 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n° 2202673 du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6a
26 septembre 2007
2000 également, en lien direct avec l'accident du 7 mars précédent et : - que, postérieurement au 18 décembre 2001, il a continué à se plaindre de lombalgies invalidantes post-chirurgicales et de gonalgies
5e Section - 4e Chambre
DTA_2113096_20230630
30 juin 2023
Mme B, adjointe administrative au ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été victime le 24 septembre 2019 d'un accident de trajet provoquant une gonalgie chronique bilatérale
Juge des référés
DCA_25DA00108_20250829
29 août 2025
Il en a résulté une importante gonalgie qui a persisté en dépit de soins médicaux dont notamment une méniscectomie pratiquée en avril 2014. Dans ce contexte, le 22 février 2016, M.
5e Section - 3e Chambre
DTA_2124177_20231213
13 décembre 2023
F et l'accident du 10 septembre 2018 et indiquent, dans leurs rapports, que " les gonalgies gauches ressenties sont sans relation avec l'accident et que leur traitement chirurgical, médicamenteux ou kinésithérapeutique
DTA_2126014_20230804
4 août 2023
Son médecin traitant a indiqué qu'elle souffre d'une " anxiété importante depuis un accident de travail de janvier 2008 qui a laissé comme séquelle une gonalgie gauche très paralysante " ainsi que d' "
3ème Chambre
DTA_2205015_20240409
9 avril 2024
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et l'a invité à quitter le
juge unique (3)
DTA_2205052_20240715
15 juillet 2024
16 décembre 2021, annexé à la demande de délivrance de la carte de mobilité inclusion mention " stationnement, que Mme B est notamment atteinte de douleurs lombosciatique bilatérales ainsi que de gonalgies
1ère chambre (Juge unique)
DCA_24BX00623_20240604
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, conclut au rejet de la requête, et à ce que la société Electro-Nautic soit condamnée à lui verser la
DTA_2001073_20221011
11 octobre 2022
Si un certificat médical du 25 juin 2012 établi par un médecin de l'hôpital d'instruction des armées Percy évoque l'apparition d'une gonalgie depuis 2 ou 3 mois, concomitante à la reprise du sport qu'il
DTA_2400537_20251223
23 décembre 2025
E..., représenté par Me Gonand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 décembre 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de regroupement familial
Juge unique 2ème chambre
DTA_2400598_20251209
9 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, notamment du certificat médical établi le 2 février 2024 par le Dr A..., que Mme C... souffre d’une gonalgie bilatérale consécutive à une arthrose invalidante, nécessitant
DTA_2400971_20260210
10 février 2026
A... souffre, d’un point de vue fonctionnel d’une gonalgie permanente exacerbée par la station debout prolongée, majorée par l’humidité et en fin de journée.
2ème chambre
DTA_2402893_20251218
18 décembre 2025
B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision née le 12 mai 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d
DTA_2403373_20260513
13 mai 2026
B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet
Page 41 sur 85
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.