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1 396 résultats pour « Jacques SELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163d00374df0e9c0194f8e7

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

SGTN prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Patricia CHRISTIAENS-SELLIER

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le 10 juillet 2008, vous avez participé à une réunion sur l'activité de déstockage ou étaient présents Monsieur Jacques D..., un soldeur, Monsieur Thierry E..., Directeur Général des Laboratoires Omega

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69e860e6cdc6046d4719919d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

judiciaire de la société [9], nommée à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de BORDEAUX en date du 21 octobre 2015 [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par Me Victoire DEFOS DU RAU de la SELAS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Société FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IIIc/S.C

653b58d0502b828318c4e2f9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée par Me Nicolas TAVIEAUX-MORO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f418d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Bénédicte DE VIVIE, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca7cf4150a3e6bc3945271

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

LYON CHAMBRE SOCIALE A AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2020 DEMANDERESSE A LA SAISINE: Société Civile INSTITUT MAX VON LAUE [Adresse 5] [Localité 3] Me Jacques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7edcdc6046d478a1bc5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : [C] [Q] née le 04 Mai 1941 à [Localité 1] (24) de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARBIT de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035412c7a396d6ad6f96197

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 8] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Me Jacques

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6061a2273490db1075dd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BATI Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL QUADRANCE, avocats au barreau de LYON

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LYRM S.A.S. JL BURGANAc/S.A

65b35d6e1d7564000872dcc1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 1]), Immatriculée au RCS de COMPIÈGNE sous le numéro 800 190 233, Représentée par Me Laure CAVANIE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Khadija AKHZAM, avocat au barreau de SENLIS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FEDX Société SCCV LILOc/S.A

63c8ef3ddc5b777c909930f1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

RENOV BAT Formule exécutoire le : à : la SELAS FIDAL la SELARL GUYOT - DE CAMPOS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE : d'un

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TA

2ème chambre

DTA_2306868_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 août 2023, 26 février 2025 et 29 avril 2025, la SARL Hôtel des Facultés, représentée par la SELAS Fidal, demande au tribunal

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a1

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant, Me Guillaume de la SELAS M... -AFFAIRES PUBLIQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1137 M. Michaël A...

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TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ALTO INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 23] représentée par Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL QUADRANCE, avocats au barreau de LYON

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01893_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 12 décembre 2023, la société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) Grenoble Habitat, représentée par Me Jacques (SELAS Cabinet Lega-Cité), demande à la cour : 1°)

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE SCI DU CHÂTEAU DE LA TREYNE dont le siège est Château de la Treyne-46200 LACAVE représentée par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE APPELANTES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd942f18939ad299eacf9c6

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque G 334 Assistés de Me Corinne HOVNANIAN plaidant pour la SELAS FIDAL, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque PN 702, Me Damien RÉMY plaidant pour la

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f0021698

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Guilhem DEPLAIX, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU RECOURS (et demandeur au recours dans le n° RG 23/05608) : Maître [L] [HI] , ès qualités de mandataire liquidateur de Société SELAS

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CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560076c5d9057df80269

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DECOSOLS EMJ Formule exécutoire le : à : la SELARL MARIE CLAIRE DELVAL la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU

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CA

1ère chambre civile B

68ef2db58a85971c3ac1ffca

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

VITAL-DURAND de la SELAS VITAL DURAND - CALDESAIGUES & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : T.1574 MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE [Localité 13] - MSA [Localité 13] [Adresse 10] [Localité 8]

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