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11 193 résultats pour « Maud MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2310226_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de Me Loyer, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2310928_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2311302_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2304385_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2303130_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Marchand ; - et les observations de Me Lebey, avocat de M. B, qui ajoute que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301332_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Marchand ; - les observations de Me Broisin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301446_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301976_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306578_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306591_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement avertie du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306592_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement avertie du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306595_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement avertie du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307468_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306351_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Marchand ; - les observations de Me Simon, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306475_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Marchand ; - les observations de Me Cortes, substituant la SELARL Hms avocats, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303476_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Marchand ; - et les observations de Me Rein, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303632_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2210380_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215216_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215134_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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