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2 001 résultats pour « Vanhey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

697b1ea0cdc6046d47141efd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

qualité de curatrice de Madame [B] [H] [K], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Delphine VANHOVE

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6901af40748a422ad953cb20

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

RESTAURATION DA signifiée à personne habilitée le 12/09/24 [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e162eb797effb0702c4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La SARL Auto Group International (AGI) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mélanie O'Brien, membre de la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc292a57405de331667

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Dewattine, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69e861cacdc6046d4719a202

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

26 mars 2026 par Mme Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'Amiens en date du 10 Décembre 2025, Assistée de Mme Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9869

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336aa5bb40ec8318f31bf7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67081b1489f19e8c50f8d420

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

014784 du 10/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne COTTY, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine VANHOVE

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6621650bc8ec436236deb37f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

vestiaire : #B0307 DÉFENDERESSE Madame [E] [X], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL [T] [S], Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine VANHOVE

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6621650cc8ec436236deb39e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

: #E1129 DÉFENDERESSE Madame [L] [T], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine VANHOVE

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc43e74459e0c7edce20

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dont le siège social est sis [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Mélanie O’BRIEN de la SCP VANHELDER-BOUCHART-O

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

669022b3766d1156dbbed089

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentée par Maitre Philippe RIGLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0008 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Delphine VANHOVE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6892e3cfbf535a2d228f9638

Appel

5 août 2025

5 août 2025

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Clotilde VANHOVE, conseillère

Source officielle
CA

ETRANGERS

6892e3d1bf535a2d228f963a

Appel

5 août 2025

5 août 2025

LE PREFET DE L'OISE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Clotilde VANHOVE, conseillère

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63e8

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63f6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f63fe

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6404

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20c04c4cf860008dff437

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Eric Bohbot, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 08 novembre 2023 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65b406f8753f879640d60754

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

] [C], demeurant Connu sous le nom de [L] [D] - [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Delphine VANHOVE

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ADJAL, Allisson, VANHEY

SIREN 899652275Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

21/04/2026

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Créations

Maxime Vanheye, VANHEYE, Maxime, Louis, Justin

SIREN 900494477GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

28/07/2021

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Créations

BOULE DE POILS ET CIE, ADJAL, Allisson, VANHEY

SIREN 899652275GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

18/06/2021

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Radiations

Vanhey, Marie-France, Lemaire

SIREN 304392848GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

29/10/2013

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Créations

SCI VANHEY

SIREN 538649195GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

28/12/2011

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