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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
contusion genou gauche ; que l'échographie de l'épaule droite n'a pas mis en évidence une lésion de la coiffe ; que par la suite, face à la poursuite de l'impotence droite, l'IRM du 29 octobre 2019 et l'arthroscanner
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb723
17 janvier 2023
Chondropathie fémoro-tibiale médiale superficielle', - un arthroscanner du genou gauche établi le 16 juillet 2020 par le docteur [S] qui conclut : 'discrets stigmates d'arthrose fémoro-tibiale interne
Chambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b1e
5 octobre 2023
Le tableau n°57 A prévoit, pour la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner en cas de contre-indication
5e Chambre
6438f3b9a942a604f5e93a2f
13 avril 2023
(x) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an ).
2e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6fec
19 avril 2023
Le rapport du médecin-conseil du 8 juillet 2014 précise que le salarié souffre d'une « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe rotateur droite » objectivée par arthroscanner du 4 avril 2014.
69d73684cdc6046d479a7571
8 avril 2026
Il ressort des mémoires des deux médecins précités que : - l'échographie pratiquée suite à l'accident a mis en évidence une rupture du long biceps et l'arthroscanner du 29 avril 2020 une simple lésion
Chambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d45d
3 juillet 2025
s'est appuyé pour fixer le taux d'IPP à 5 % : - l'IRM du 10 avril 2019 mettant évidence une tendinopathie modérée du susépineux ainsi qu'une tendinopathie débutante de l'infra épineux ; - l'arthroscanner
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
. (*) L'arthroscanner le cas échéant' pour laquelle il fixe le délai de prise en charge à deux ans et la liste limitative des travaux susceptibles de les provoquer ainsi: 'travaux comportant des efforts
67f8a5c6ec820a3a2a05e7f8
10 avril 2025
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.
TARIFICATION
67134bd8208351cec65864d1
18 octobre 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Ch.secu-fiva-cdas
659cf1220b6b43000800d7dc
8 janvier 2024
Peu après la réalisation d'un arthroscanner de l'épaule droite, Mme [Y] [F] était victime d'un second accident du travail le 02 août 2017 dans le cadre d'une rechute.
Chambre Sécurité Sociale
65b367e48c0355000835f4bf
23 janvier 2024
rapporter la rupture du supra épineux à une récidive d'un état antérieur tout en indiquant que cet état antérieur n'est pas documenté cliniquement et alors que cette rupture a été objectivée par un arthroscanner
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c42
8 décembre 2015
Un arthroscanner a ensuite été nécessaire. Début novembre 2012, M. Philippe X... a consulté le docteur Thierry Z..., chirurgien en orthopédie et traumatologie.
5e Section - 1re Chambre
DTA_1914019_20240322
22 mars 2024
Au cours de l'année 2014, plusieurs examens ont été pratiqués (échographie de l'épaule droite, arthroscanner avec infiltration de l'épaule droite) et ont mis en évidence " une rupture transfixiante de
8ème chambre
DCA_21PA06546_20230411
11 avril 2023
B a été reçu en consultation à la clinique du parc Monceau et un arthroscanner lui a été prescrit, lequel a mis en évidence une fissure superficielle du ligament scapho-lunaire avec perte de substance
POLE SOCIAL
696551b2cdc6046d47105a14
9 janvier 2026
Il a souffert de problèmes de santé dus à son métier de grimpeur élagueur, conduisant à plusieurs interventions chirurgicales (arthrodèse en juillet 2025, réparation arthroscopique du tendon supra épineux
1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab
25 avril 2023
S'étant plaint dès le 31 août 2013 d'une douleur au genou, il était par la suite découvert des lésions au niveau du ménisque du genou gauche pour lequel une arthroscopie était réalisée le 26 juin 2014
5e chambre civile
67875249fc8e837eda8a6180
14 janvier 2025
que les articles produits évoquent des cas de section complète du nerf médian, des cas de sections tronculaires causant des atteintes neurologiques ayant été rapportés au cours de techniques non arthroscopiques
Chambre 1 Cabinet 2
6802b6c07195250be0ae7184
Madame [A] a également dû subir le 08 novembre 2024 une arthroscopie du genou droit à la suite de laquelle elle s’est vue prescrire des séances de rééducation ainsi qu’un arrêt de travail qui sont toujours
1ère ch. civile
65a8d7b8e12c85000874b11c
17 janvier 2024
Une infection à staphylocoque a été détectée à l'issue d'une arthroscopie du genou droit en mars 2004.
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