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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

contusion genou gauche ; que l'échographie de l'épaule droite n'a pas mis en évidence une lésion de la coiffe ; que par la suite, face à la poursuite de l'impotence droite, l'IRM du 29 octobre 2019 et l'arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb723

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Chondropathie fémoro-tibiale médiale superficielle', - un arthroscanner du genou gauche établi le 16 juillet 2020 par le docteur [S] qui conclut : 'discrets stigmates d'arthrose fémoro-tibiale interne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b1e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le tableau n°57 A prévoit, pour la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner en cas de contre-indication

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3b9a942a604f5e93a2f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

(x) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an ).

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fee704a005d1ed6fec

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Le rapport du médecin-conseil du 8 juillet 2014 précise que le salarié souffre d'une « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe rotateur droite » objectivée par arthroscanner du 4 avril 2014.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il ressort des mémoires des deux médecins précités que : - l'échographie pratiquée suite à l'accident a mis en évidence une rupture du long biceps et l'arthroscanner du 29 avril 2020 une simple lésion

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688fdd25744ff781d45d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

s'est appuyé pour fixer le taux d'IPP à 5 % : - l'IRM du 10 avril 2019 mettant évidence une tendinopathie modérée du susépineux ainsi qu'une tendinopathie débutante de l'infra épineux ; - l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9058

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

. (*) L'arthroscanner le cas échéant' pour laquelle il fixe le délai de prise en charge à deux ans et la liste limitative des travaux susceptibles de les provoquer ainsi: 'travaux comportant des efforts

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8a5c6ec820a3a2a05e7f8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd8208351cec65864d1

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf1220b6b43000800d7dc

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Peu après la réalisation d'un arthroscanner de l'épaule droite, Mme [Y] [F] était victime d'un second accident du travail le 02 août 2017 dans le cadre d'une rechute.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65b367e48c0355000835f4bf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

rapporter la rupture du supra épineux à une récidive d'un état antérieur tout en indiquant que cet état antérieur n'est pas documenté cliniquement et alors que cette rupture a été objectivée par un arthroscanner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c42

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Un arthroscanner a ensuite été nécessaire. Début novembre 2012, M. Philippe X... a consulté le docteur Thierry Z..., chirurgien en orthopédie et traumatologie.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_1914019_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Au cours de l'année 2014, plusieurs examens ont été pratiqués (échographie de l'épaule droite, arthroscanner avec infiltration de l'épaule droite) et ont mis en évidence " une rupture transfixiante de

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a été reçu en consultation à la clinique du parc Monceau et un arthroscanner lui a été prescrit, lequel a mis en évidence une fissure superficielle du ligament scapho-lunaire avec perte de substance

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

696551b2cdc6046d47105a14

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il a souffert de problèmes de santé dus à son métier de grimpeur élagueur, conduisant à plusieurs interventions chirurgicales (arthrodèse en juillet 2025, réparation arthroscopique du tendon supra épineux

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

S'étant plaint dès le 31 août 2013 d'une douleur au genou, il était par la suite découvert des lésions au niveau du ménisque du genou gauche pour lequel une arthroscopie était réalisée le 26 juin 2014

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875249fc8e837eda8a6180

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

que les articles produits évoquent des cas de section complète du nerf médian, des cas de sections tronculaires causant des atteintes neurologiques ayant été rapportés au cours de techniques non arthroscopiques

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7184

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Madame [A] a également dû subir le 08 novembre 2024 une arthroscopie du genou droit à la suite de laquelle elle s’est vue prescrire des séances de rééducation ainsi qu’un arrêt de travail qui sont toujours

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d7b8e12c85000874b11c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Une infection à staphylocoque a été détectée à l'issue d'une arthroscopie du genou droit en mars 2004.

Source officielle

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