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12 091 résultats pour « Audrey Delas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS élections pro

668445728bcff606d9c53fde

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de caducité peut être rapportée dans un délai de 15 jours si les demanderesses fait connaître le motif légitime pour lequel elles n'ont pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02

Source officielle
TJ

PS élections pro

668445728bcff606d9c53fee

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

non comparante, ni représentée Madame [W] [L], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée à Association ENFANT PRESENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060e28558704f52e6837

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a419e4ea48318f5aa80

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 février 2023 (R.G. 22/257) par le Juge des contentieux de la protection d'ARCACHON suivant déclaration

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad73

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey VALERO, Greffière.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62d2544804878e0603bc5a06

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 février 2022 (R.G. 21/01484) par le Juge des contentieux de la protection de BORDEAUX suivant déclaration

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247d1

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

résultant de l'accusation dont la Cour se trouve être saisie, la mesure d'expertise et les autres investigations sollicitées ne sont pas utiles à la manifestation de la vérité ; que si le témoignage d'Aurélie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531ceff2bdbd8318d80853

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[L] [I] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT S.A.S. EUROPA Représentée par Me Pauline DELETRÉ-CANTET, avocat au barreau d'AMIENS S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5d7e4a4e15bf2fe4fb42

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e673adcdc6046d47ef7374

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Maître [E] [W] en qualité de liquidateur judiciaire de la société SFMI AVOCATs DEFENDERESSES non représentée non représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb681a47d1f8c9dd707ea

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWITD DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires sis du [Adresse 1] pris en la personne de son syndic la société [Localité 2] SYNDIC ET GESTION - SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c986f1d01e3c86f0821a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AVOCATS PICOVSCHI - #B0228, Maître Emna FARAH - DE MATOS de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - #K0107 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c99af1d01e3c86f08578

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JURIDIAG - #B0229 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c99ef1d01e3c86f0862c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[J] [G] Mme [B] [U] épouse [G] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière,

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172e66d34da2cbdcda1d1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

K0098 représentée par Maître [S] [L] de l’ASSOCIATION [Localité 1], AUBERTY, JOUARY & [L] - #J114 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1340e3c16e330fea20f5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Marie-sophie LANGERON - #A0493 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté d’Audrey BABA, Greffière

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1342e3c16e330fea212c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

par Me Julien COULET - #D0178 représenté par Maître Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69614232cdc6046d47c4d2f0

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après avoir entendu : - en son assignation et sa plaidoirie : Me Frédéric MANGEL , - en ses conclusions et sa plaidoirie : Me Audrey D'HAUTEFEUILLE.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a6d22147251e2b24216ac6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A l’audience du 16 janvier 2024, Me Audrey LESUEUR, conseil de [I] [M], a été entendue en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle

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