Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Billon, greffière d'audience, M. E a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Laumet, représentant Mme C A et M.

BILLON La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juillet 2022, en présence de Mme Billon, greffière : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juillet 2022, en présence de Mme Billon, greffière : - le rapport de M.

Billon La République mande et ordonne au préfet de la Drôme en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

SARESCO AFRIQUE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nicolas BILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2012,

par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me François CADRAN, avocat INTIME : Monsieur Nicolas X... 18 rue au Fil 29600 MORLAIX représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assisté de Me BILLON

civils et de famille, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a statué sur les intérêts civils et a prononcé la déchéance de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant mineur Sullivan BILLON

., de Me Guinard, avocat de la société anonyme banque commerciale Delemont, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte aux héritiers Billon

Marie Lou Y... épouse Z..., demeurant Villa Les Cigales, Quartier Billon, Mouans Sartoux (Alpes-Maritimes), Et sur le pourvoi n° G 86-43.568 formé par la Société alpine de travail temporaire, (SATT),

24 mars 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble L'Estagel, dont le siège social est ..., représenté par son syndic, La Régie Billon

général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en audience en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON

SDC Intimé, non comparant LE CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE SERVICE PROTECTION DE L'ENFANCE 1 avenue de la Préfecture CS 24218 35042 RENNES CEDEX Intimé, représenté par Monsieur BILLOT (chef

L'affaire a été débattue le 12 Février 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, François BILLON

NOUMEA CEDEX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, François BILLON

Non concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Août 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François BILLON

NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, François BILLON

COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, François BILLON

barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, François BILLON