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1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X

6a0dfd10cdc6046d47597a31

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS : tenus

Source officielle

Page 42 sur 72

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Créations

VINCENT, Florence, Michèle, DAVID

SIREN 789237344Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

06/11/2024

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Créations

VINCENT, Florence, CAUSSIN

SIREN 932700750Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

18/09/2024

Voir →

Créations

Estelle VINCENT, BONNET, Estelle, Florence, VINCENT

SIREN 982382285Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/01/2024

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Modifications diverses

Vincent PORTIER, Isabelle BAQUE et Florence PRAGER-FOUQUET notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial

SIREN 785849704Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

08/10/2023

Voir →

Modifications diverses

LA GALERIE FLORENCE, HISETTE, Florence, VINCENT

SIREN 835276403Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/07/2023

Voir →

TJ

JCP REFERES

6a1f4db9cdc6046d47e0e862

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

COTTIN - SIMEON Copie certifiée conforme délivrée le 26/05/26 à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Mardi 26 Mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61637ed46fb0a05a234bb1dc

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Maître [J] [Z] Es qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Mme [F] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e5cc25a97f0381f5571

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2338 INTIME Monsieur [O] [S] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e5cc25a97f0381f5572

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2338 INTIME Monsieur [U] [M] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC003992098

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Recherché également dans le cadre d’une enquête préliminaire, auprès du tribunal de Florence concernant des infractions de trafic de stupéfiants et de possession illégale d’armes à feu, le requérant fut

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, la société MANDAc/Société FRANCO SUISSE

69655db8cdc6046d4711239d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

UNION TECHNIQUE DU BÂTIMENT [Adresse 29] [Localité 59] Représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Société SMA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30507ed1ea83181123e7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

LIDL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, sise [Adresse 2] représentée par Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau de BESANCON, présent COMPOSITION

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fad248616ed0f8cd4eec

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

ROCHELLE 341 364 479 suite à un transfert de siège social effectué le 17/09/2021 agissant poursuites et diligences de sa gérante domiciliée audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f551

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

SERGE BEYNET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Marie CARDINALE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : S.A.R.L. [5] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4240d83dbd04f5fb2937

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Justine BALIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1426a1876057df5d3c0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me LEPOITTEVIN, avocat de la SELAR CORNET-VINCENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62736aada58162057dac679e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

domicilié en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 488 963 380, Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638b826f3a04f5216715

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Adresse 17] anciennement dénommée SCI LE MANSE représentée par sa gérante Mme [R] [K] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Florence GACQUER CARON,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638b826f3a04f5216717

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

VILLA SAINT MICHEL anciennement dénommée SCI LE MANSE représentée par sa gérante Mme [O] [M] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Florence GACQUER CARON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603746e8999c7b251bba79c1

Appel

27 avril 2015

27 avril 2015

Vanessa, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [D] [R] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4] (49) [Adresse 3] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100975

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour M. Y...

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03031_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 décembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Menasseyre, présidente rapporteure, - Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, - Mme Florence Noire, première conseillère

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

68ff2fad7e08341cb497b7e5

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ESPACE DIAG, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELAS FIDAL, avocats au barreau de la DRÔME Monsieur [W] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent BARD, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Maître Florent LADOUCE Maître Michel IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU Maître Isabelle REYNAUD-DAUTUN Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES Maître TERTIAN de la

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