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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2304618_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304628_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304630_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301320_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Délibéré après l'audience du 12 avril 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Felmy, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301321_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307479_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 2 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Hétier-Noël, première conseillère, - Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305738_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305739_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Coulet-Rocchia, représentant Mme A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305742_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306497_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Fabre, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210637_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210646_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210876_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208964_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Mimouna, représentant Mme C épouse E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209586_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209587_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209654_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302614_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Colas, représentant Mme B épouse A C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2503085_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307961_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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