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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
67f958e60ea89248182a37d2
10 avril 2025
] [K] [W] Numéro de minute: 25/00378 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 10 Avril 2025 Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assistée de Laurie
2ème Chambre
677e14b126e046654dc50da3
7 janvier 2025
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [F] Représenté par Me Marie-laure
Pôle 4 - Chambre 8
660cf2677c1ccb0008628e5f
2 avril 2024
Intimés : Madame [F] [T] Monsieur [E] [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n°2024/ 58 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure
65a781c88121050008662da6
16 janvier 2024
JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2210327 ORDONNANCE DE RADIATION (2024/ 08 , 1 Page) Nous, Julien SENEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Laure
Chambre civile 1-3
6a0fe557cdc6046d47870409
21 mai 2026
GIC [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 APPELANTE C/ Société GITE GP
civ2
60794b679ba5988459c42f00
28 mai 1984
EN TRANSFERT DE LA GARDE DE LA MINEURE LAURE S., PRECEDEMMENT CONFIEE PAR LE JUGEMENT DE DIVORCE A M.
civ1
60794b6a9ba5988459c4304d
5 juin 1984
Sur le moyen unique : Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, Mlle Laure X... et M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000008025234
23 janvier 2002
Rostino (Haute-Corse), Mme Marie-Laure C..., demeurant à Castello X... Rostino, MM. Félix B... et Dominique Y..., demeurant à Castello X...
14e Chambre
6162e4f17797cdb2f7583cd2
30 novembre 2011
FOND DU 30 NOVEMBRE 2011 N°2011/1192 Rôle N° 10/18182 [T] [H] C/ RSI - SECTEUR SUD-EST DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [T] [H] Me Marie-Laure
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7b
2 mai 2017
contre ordonnance du Juge des libertés et de la détention de SAINT-MARTIN, décision attaquée en date du 24 Avril 2017, enregistrée sous le no 17/00129 en matière d'hospitalisation d'office Nous, Mme Laure-Aimée
civ3
613721e4cd580146773f8832
19 mai 1993
Louis Abel C..., demeurant Bourg à Le Marigot (Martinique), 38/ de Mme Liliane, Marie Laure C..., veuve Patte, demeurant Bourg à Le Marigot (Martinique), 48/ de M.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203394_20221027
27 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Anne-Laure Delamarre vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91049
20 octobre 2022
société CBF associés ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Travaux Publics de Nouvelle Calédonie, ayant la SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, la société Mary Laure
Serv. contentieux social
6786b302df5b5c7d10ca45e4
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
6253cc57bd3db21cbdd8fd19
6 août 2012
*** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Par jugement en date du 7 novembre 2011 le tribunal mixte de commerce de Nouméa a prononcé la liquidation judiciaire de Raymond X... et désigné la Selarl Marie Laure
Rétention Administrative
6628a170b2cb67000826a46f
22 avril 2024
Monsieur [R] [P] né en Octobre 1979 à [Localité 7] (TURQUIE), de nationalité Turque, se disant né le 1.01.1979 à l'audience Actuellement au CRA de [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Laure
6787524ffc8e837eda8a61ec
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état C3 N° RG 24/01031 - N° Portalis
Service des référés
659eeefe6976f1c644e78474
10 janvier 2024
par Me Lucie DU HAYS de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS - #R010 DEFENDERESSE S.A.S CAREIT PROMOTION [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-Laure
6253cbe8bd3db21cbdd8e972
7 décembre 2011
No 10/ 04107 AFFAIRE : Anne Laure DE X... C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING-Mandataire liquidateur de Société FULL IMAGE ...
ECLI:FR:CCASS:2023:C300568
13 juillet 2023
[B] [T], cogérant, pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Travaux publics Nouvelle-Calédonie (TPNC), 3°/ à la société Mary-Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité
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