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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ecc9c4dab039e415d932c6
1 avril 2025
[O] [B], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé Syndicat des copropriétaires SAINT GEORGES 1 & 2 représenté par son syndic en exercice
JCP REFERES
67f839cbcf40727a004487d9
2 avril 2025
de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [I] [J] [F], demeurant [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 7] (ALLEMAGNE) Représentée par Maître Ophélie
SCHILTIGHEIM Civil
67eefdfab848dd6814c67632
09 Mars 1974 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie
67eefdfeb848dd6814c67692
1975 à [Localité 8] (GABON) demeurant [Adresse 3] représentée par Me Yves DUSS, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
67eefe03b848dd6814c67707
Localité 6] (TURQUIE) demeurant [Adresse 4] non comparant et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie
679aaec0e9a46d1f5a76c74d
14 janvier 2025
013 ayant son siège social [Adresse 2] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie
679aaec8e9a46d1f5a76c80d
Monsieur [A] [B] né le 11 Mai 1967 à [Localité 14] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
1ère CHAMBRE CIVILE
65b00dc9b98137c17478471e
23 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Assistées de : Madame Ophélie
65848c71e41137cbf9fc3283
21 décembre 2023
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie
4eme Chambre Section 2
6a167b9dcdc6046d47104800
26 mai 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse (F24/00552) Patrick HARREGUY CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie
Référés expertises
6a0dfbc1cdc6046d47596330
19 mai 2026
non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles [J] 212-4 et [J] 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie
PROCEDURES COLLECTIVES
69eb4e74cdc6046d475e1b8d
20 avril 2026
PASTORE YVES ASSISTES LORS DES DEBATS DE : MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT.
69eb4ebccdc6046d475e212e
CHAMBRE DES REFERES
69005dfc2481d356bd17527b
23 octobre 2025
date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie LESTAGE, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [H] [Y] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absent Représentée par Me Ophélie
69b7b582cdc6046d47d4c379
20 janvier 2025
TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LA SECRETAIRE ASSERMENTEE. Le Greffier, Le Président.
2ème chambre
66fb911739036b39a0de81e9
11 janvier 2024
TREEZOR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE
696b2d6fcdc6046d479d82f9
15 janvier 2026
ARTEMISIA GESTION agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège. , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL
1ere Chambre Section 2
662c9505b787c4000862f78f
26 avril 2024
TACHON, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [K] [J], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL
1ère ch. civile
6789f23be53fca3659f67340
Tribunal de commerce du Havre du 26 juin 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : SAS A.26 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mathieu CROIX, avocat au barreau du Havre et assistée de Me Ophélie
1ère chambre civile B
660cf25c7c1ccb0008628ca3
2 avril 2024
[Y] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Ophélie MICHEL de la SELARL VIAJURIS CONTENTIEUX
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