né le 22 Janvier 1934 à OULED RIOL (MAROC) ... 59119 WAZIERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 8670 du 22/ 09/ 2009 représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE,

60 000 euros ; - le préjudice lié à l'infiltration par le puits de lumière est imputable à la société ETTIC et doit être évalué à 263,56 euros TTC ; - le préjudice lié à l'arrivée d'eau dans la rigole

Selon un diagnostic hydraulique réalisé en juin 2016 par la société NCA Environnement à la demande de M. et Mme D, la fuite survenue dans la dépendance du moulin, qui a nécessité le creusement d'une rigole

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. La rapporteure, H.

la durée du bail et sous réserve de l'accord du bailleur, le preneur peut, pour réunir et grouper plusieurs parcelles attenantes, faire disparaître dans les limites du fonds loué, les talus, haies, rigoles

Malgré son mépris, je l'ai pris à la rigolade jusqu'à qu'il réponde de nouveau : " Ah tu rigoles mais je vais pas rigoler longtemps à chaque fois je passe un de tes cadres, je serre les fesses car ça me

Je suis un gros cas oui, l'animatrice du groupe d'entraide mutuelle m'a dit que j'étais "un gros ratas" mais c'est un compliment (elle rigole).

réunion qui avait pour objet d'aborder le déménagement de la production laitière sur le futur site de production elle a interrogé la gérante sur sa date, que suite à la réponse donnée elle a ouvertement 'rigolé

transports : « Sous réserve des dispositions prévues à l'article R. 4241-70, nul ne peut circuler ou stationner avec un véhicule sur les digues et chemins de halage des canaux, des dérivations, des rigoles

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, H.

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.

réalisation d'un nouveau chemin par les consorts B et leurs auteurs, les obstacles mis par eux au passage sur l'assiette de l'ancien chemin depuis plus de trente ans notamment par l'installation d'une rigole

la semaine précédent le transport sur les lieux ; que des pneus s'y trouvaient entreposés, la présence de joncs démontrant l'existence de zones marécageuses non drainées par défaut d'entretien des rigoles

Rigole, demeurant à Saint-Larry (Gers), 81°) M. Domingo ZD..., demeurant Hechettes à Hêches (Hautes-Pyrénées), 82°) M.

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 mars 2023. La rapporteure, Y.

Degommier, président, Mme Martel, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022.

actuelles de cette voie publique située en bordure de cette propriété, dès lors que l'accotement de la voie constitué par la bande de terrain herbeuse sur laquelle a été placé un poteau électrique, une rigole

notamment des photographies produites par les requérants à l'appui de leurs allégations, que le chemin rural n°1 est praticable et en bon état, quand bien même les photographies font apparaitre des rigoles

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mlle Wunderlich, présidente, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère.

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 février 2023. La rapporteure, Y.