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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2204423_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

souffert dans les suites de son accident de service d'une entorse de moyenne gravité et a bénéficié de deux infiltrations aux mois d'août et d'octobre 2020 et d'une chirurgie de libération sous arthroscopie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200490_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

de 35 ans, a subi une opération chirurgicale de l’épaule droite au sein du centre hospitalier Ouest Réunion (CHOR) tendant à la confection d’une butée osseuse coracoïdienne pré-glénoïdienne, par arthroscopie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02559_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

B... produit une fiche d’hospitalisation en vue d’une arthroscopie prévue le 27 janvier 2023 et un certificat médical du 26 janvier 2023 attestant la présence de trois cicatrices au niveau de l’abdomen

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00800_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

d'une consultation, le 12 janvier 2018, à l'hôpital Cochin, auprès du Dr A, une intervention chirurgicale consistant en une acromioplastie de l'épaule droite et une ténotomie du long biceps sous arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201991_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

une importante douleur ainsi que par la présence d'un hématome compressif et d'une compression du nerf sciatique poplité externe, conduisant à la réalisation, le 24 septembre 2018, d'un lavage arthroscopique

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade08f575634f1371ed8c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Elle fait valoir, en ce sens, que la tendinopathie chronique non rompue, non calcifiante, visée au tableau n° 57 A des maladies professionnelles, doit être objectivée par une IRM ou un arthroscanner en

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558d

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Un examen arthroscanner a été effectué beaucoup plus tard, le 20 avril 2015 qui confirme une arthropathie acromio claviculaire avec des contractions ostéophytiques.

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3b9a942a604f5e93a2d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

(x) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an ).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216761c8ec436236debfad

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Le bilan par arthroscanner en mai 2022 met en évidence de lâchage des sutures effectuées.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b1d1f52b43f146746f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dépenses non autorisées de scanner provisoire, - 7 013,60 Euros représentant des dépenses non autorisées de nouveau scanner, - 7 533,60 Euros de frais d'équipement injustifiés au titre de la salle d'artérioscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653a0674d0451e8318d0e99d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65449d60c71a6a83181c8e50

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Les radiographies et l'arthroscanner réalisés à l'occasion de cet accident mettent en évidence des signes de conflit sous-acromial avec « tendinopathie chronique » du sus épineux sans rupture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1e

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Attendu qu'en l'espèce il ressort du rapport d'expertise que jusqu'à sa consolidation Mlle Linda X... a continué à subir des examens médicaux (arthroscanner du genou gauche le 23 février 2004, radiographies

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04516_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche qui a été diagnostiquée le 14 septembre 2016, et une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite objectivée par arthroscanner

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face28cdc6046d47bee873

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Préjudice esthétique permanent Le docteur [F] évalue ce poste à 0,5/7 au titre de trois cicatrices d'arthroscopie peu visibles sur l'épaule droite. Mme [S] sollicitait 1.000€ à ce titre.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6980676bcdc6046d479b6810

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il convient de rappeler que l’expert a évalué ce poste à 1,5/7 en raison des éléments suivants : - Une cicatrice chirurgicale de 13 cm de long, face latérale du bras droit ; - Trois cicatrices d’arthroscopie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c52acdc6046d47342cd8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le Dr [E] a réalisé une arthroscopie de débridement le 7 novembre 2014. Dans les suites de cette intervention, M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d446d3290e00e0e7a42

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

survenue d'une pseudarthrose traitée le 24 août 2015 avec greffon osseux prélevé sur la crête iliaque gauche, la persistance d'une raideur douloureuse de la cheville qui a nécessité une arthrodèse sous arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e6565bbe450008b2cbcc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

contusion du poignet gauche ; une fracture ouverte du poignet droit avec fracture bistloidienne ayant nécessité une ostéosynthèse par broches + chirurgie de dénervation de la styloide radiale + arthroscopie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301012_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

A a été opéré sous arthroscopie pour réparer le sus épineux, d'une ténotomie-ténodèse du long biceps et réinsertion du labrum.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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