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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2204423_20250416
16 avril 2025
souffert dans les suites de son accident de service d'une entorse de moyenne gravité et a bénéficié de deux infiltrations aux mois d'août et d'octobre 2020 et d'une chirurgie de libération sous arthroscopie
3ème chambre
DTA_2200490_20260507
7 mai 2026
de 35 ans, a subi une opération chirurgicale de l’épaule droite au sein du centre hospitalier Ouest Réunion (CHOR) tendant à la confection d’une butée osseuse coracoïdienne pré-glénoïdienne, par arthroscopie
4ème chambre
DCA_23TL02559_20240919
19 septembre 2024
B... produit une fiche d’hospitalisation en vue d’une arthroscopie prévue le 27 janvier 2023 et un certificat médical du 26 janvier 2023 attestant la présence de trois cicatrices au niveau de l’abdomen
8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
d'une consultation, le 12 janvier 2018, à l'hôpital Cochin, auprès du Dr A, une intervention chirurgicale consistant en une acromioplastie de l'épaule droite et une ténotomie du long biceps sous arthroscopie
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201991_20240830
30 août 2024
une importante douleur ainsi que par la présence d'un hématome compressif et d'une compression du nerf sciatique poplité externe, conduisant à la réalisation, le 24 septembre 2018, d'un lavage arthroscopique
Chambre Sécurité Sociale
631ade08f575634f1371ed8c
6 septembre 2022
Elle fait valoir, en ce sens, que la tendinopathie chronique non rompue, non calcifiante, visée au tableau n° 57 A des maladies professionnelles, doit être objectivée par une IRM ou un arthroscanner en
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a637920558d
4 juillet 2022
Un examen arthroscanner a été effectué beaucoup plus tard, le 20 avril 2015 qui confirme une arthropathie acromio claviculaire avec des contractions ostéophytiques.
5e Chambre
6438f3b9a942a604f5e93a2d
13 avril 2023
(x) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an ).
CTX PROTECTION SOCIALE
66216761c8ec436236debfad
17 avril 2024
Le bilan par arthroscanner en mai 2022 met en évidence de lâchage des sutures effectuées.
CHAMBRE CIVILE
677f69b1d1f52b43f146746f
8 janvier 2025
dépenses non autorisées de scanner provisoire, - 7 013,60 Euros représentant des dépenses non autorisées de nouveau scanner, - 7 533,60 Euros de frais d'équipement injustifiés au titre de la salle d'artérioscopie
Chambre Sociale
653a0674d0451e8318d0e99d
17 octobre 2023
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
4e chambre civile
65449d60c71a6a83181c8e50
2 novembre 2023
Les radiographies et l'arthroscanner réalisés à l'occasion de cet accident mettent en évidence des signes de conflit sous-acromial avec « tendinopathie chronique » du sus épineux sans rupture.
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
Attendu qu'en l'espèce il ressort du rapport d'expertise que jusqu'à sa consolidation Mlle Linda X... a continué à subir des examens médicaux (arthroscanner du genou gauche le 23 février 2004, radiographies
2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche qui a été diagnostiquée le 14 septembre 2016, et une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite objectivée par arthroscanner
1ère Chambre
69face28cdc6046d47bee873
5 mai 2026
Préjudice esthétique permanent Le docteur [F] évalue ce poste à 0,5/7 au titre de trois cicatrices d'arthroscopie peu visibles sur l'épaule droite. Mme [S] sollicitait 1.000€ à ce titre.
Chambre civile 1
6980676bcdc6046d479b6810
13 janvier 2026
Il convient de rappeler que l’expert a évalué ce poste à 1,5/7 en raison des éléments suivants : - Une cicatrice chirurgicale de 13 cm de long, face latérale du bras droit ; - Trois cicatrices d’arthroscopie
1ere Chambre Section 1
6971c52acdc6046d47342cd8
21 janvier 2026
Le Dr [E] a réalisé une arthroscopie de débridement le 7 novembre 2014. Dans les suites de cette intervention, M.
1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d446d3290e00e0e7a42
15 avril 2025
survenue d'une pseudarthrose traitée le 24 août 2015 avec greffon osseux prélevé sur la crête iliaque gauche, la persistance d'une raideur douloureuse de la cheville qui a nécessité une arthrodèse sous arthroscopie
Chambre 1-6
65a0e6565bbe450008b2cbcc
11 janvier 2024
contusion du poignet gauche ; une fracture ouverte du poignet droit avec fracture bistloidienne ayant nécessité une ostéosynthèse par broches + chirurgie de dénervation de la styloide radiale + arthroscopie
5ème Chambre
DTA_2301012_20250408
8 avril 2025
A a été opéré sous arthroscopie pour réparer le sus épineux, d'une ténotomie-ténodèse du long biceps et réinsertion du labrum.
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →