CLINIQUE AMBROISE PARE Représentant : Me Yves SCHERER de la SCP YVES SCHERER, avocat au barreau de NANCY CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE [Localité 2] CAISSE NATIONALE DE SANTE Représentant

1961 ET L'AVENANT DU 27 MAI 1966 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE GINETTE Y..., QUI AVAIT ETE ENGAGEE LE 16 AVRIL 1964 COMME INFIRMIERE-CHEF PAR LA MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE AMBROISE

AMBROISE CROIZAT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sophia KERBAA - #P0398 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Y... et la SCI Ambroise Paré 33, à leur locataire M.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

civile, l'affaire a été débattue le 04 Décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Ambroise

de l'autorisation d'occupation temporaire qui lui a été consentie par la décision par délégation n° 441 du 8 octobre 2021 pour des locaux au sein du Complexe sportif aquatique situé au 35 avenue Ambroise

B... du lieu d’hébergement qu’il occupe rue Ambroise Paré à Langueux et relevant du dispositif d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) de Saint-Brieuc, et d’autoriser le concours de la force

H E, situé au 40 rue Louis Verlaque et rue Ambroise Croizat à La Seyne sur Mer, cadastré AM n° 207. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation présente des désordres structurels.

réception du 29 juin 2005 l'employeur, à la suite de la perte du contrat le liant à la maison de retraite LES JARDINS SAINT JACQUES lui a proposé trois postes à Langogne (48), Marvejols (48), Saint Ambroix

la région Ile-de-France, à l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France et à la Fondation Favier, gérante de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Résidence d'Amboile

C/ Syndic. des copropriétaires MARINE DE SAN AMBROGGIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Anita X...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Marven participations, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Ambre

B D et Mme A C, représentés par Me Dalibard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2022 par lequel le maire de la commune d'Amboise a délivré à la société Bouygues Immobilier un

formé le pourvoi n° R 18-16.968 contre l'arrêt rendu le 24 avril 2018 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à l'association d'aide aux maîtres d'ouvrage individuels (AAMOI

CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE