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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222489
16 décembre 2022
16 décembre 2022
font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s5FFF0A75 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:7pt } Published on 9 January 2023 THIRD SECTION Application no. 31220/20 Barry
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d10ccdc6046d47c2748e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Que le Mandataire Judiciaire expose qu'à ce jour M [V] [C] [U] entend vendre l'immeuble sis à [Adresse 1], s'agissant d'un bien d'exception, il a été décidé de donner mandat à l'agence BARNES située à
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6758c3d90169a5863c40ac1d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
BARRY Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEURS : Madame [N] [P] [J] épouse [C] Née le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Sabine GUALDA
Source officielleChambre 2/section 3
6631315d19f939ca6242b835
25 avril 2024
25 avril 2024
de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 179 Et Monsieur [D] [J] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 9] défendeur : Ayant pour avocat Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleCH3 divorces-contentieux
679022ab51b02779572aa3ff
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BARRY Statuant e appplication de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 20 Novembre 2024 JUGEMENT : - réputé contradictoire - en premier ressort
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508040_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il y a lieu, en application de l’article 20 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique, d’admettre, à titre provisoire, Moustapha Barry au bénéfice de l’aide juridictionnelle.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0ac1
6 février 1990
6 février 1990
Michel Y..., demeurant Résidence Dauphine, Pavillon du Barry à Louveciennes (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv1
613721cfcd580146773f7916
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Jean-Pierre Y..., 28/ Mme Michèle Y... née X..., née le 16 septembre 1959 à Miliana (Algérie), demeurant tous deux Le Taillefer, Le Pied du Bary à Vif (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302081_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
du Tarn " demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération de la commune de La Malène refusant de lui octroyer une subvention pour des travaux d'entretien du mur de soutènement sis rue du Grand Barry
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2101867_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 22 août 2021, Mme A B, représentée par Me Barry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2021 par laquelle la directrice générale
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-140719
8 janvier 2014
8 janvier 2014
According to the statements of eight police officers who effected the applicants’ arrest, given on the same day, the applicants were found in a barn in the garden of a house and arrested along with four
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6438f241a942a604f5e933ed
13 avril 2023
13 avril 2023
Copies délivrées le : ******** EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES La Sas [Localité 4] Luxury Homes exerce une activité d'agence immobilière sous l'enseigne Barnes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-183737
15 mai 2018
15 mai 2018
The property included a small “vineyard house” and the ruins of a barn.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f94
9 août 2021
9 août 2021
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f99
29 mars 2021
29 mars 2021
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU-DURAND, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller,, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officielleCH3 divorces-contentieux
68781d8ffd93c2d175808e15
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BARRY, Greffier, Vu l’assignation en divorce délivrée par Madame [E] [O] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 7] Comparante, assistée de Me Severine LAMBERTON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61636eeb77a1403986670cb3
15 février 2011
15 février 2011
jugements en date du 20/4/1995, le tribunal de commerce de Créteil a prononcé la liquidation judiciaire de la société [D], dont Monsieur [D] était le dirigeant de fait, et celle de la société Vachim du Barry
Source officielleciv2
61372364cd5801467740929e
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Quitterie, dont le siège est : 64230 Lescar, 14 / du GAEC de Lanne, dont le siège est : 40300 Port-de-Lanne, 15 / du GAEC Lasserre Laneufville, dont le siège est :64270 Lahontan, 16 / de l'EARL Barry
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2102762_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
peuvent plus être regardés comme des locaux industriels de sorte qu'ils doivent être évalués selon les règles applicables en matière de locaux professionnels ; - par une décision du 5 mars 2020, Sté F Banny
Source officiellePage 43 sur 144