Le copies exécutoires et conformes délivrées à BM/LZ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 22/01440 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ERUF COUR D'APPEL

EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 19/03619 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL

MVCI HOLIDAYS FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX Section : Commerce N° RG : 08/00783 Copies

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX Section : Commerce N° RG : 08/00784 Copies

défenderesse - CONCERNE : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires Le Tribunal composé de Blandine

plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 06 OCTOBRE 2023 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

ASSURANCES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F19/01495 Copies

[M] [O] [D] NOTAIRES copies et grosses délivrées à Me BRIOUT (LILLE) à Me PEIRENBOOM TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 22/02814 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HQ2B Minute: 111

domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Mme [Z] [J], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Aude BLANDIN

__________________ AFFAIRE : [V] [W] épouse [U] C/ CPAM DE LA GIRONDE __________________________ CCC délivrées à Mme [V] [W] épouse [U] CPAM DE LA GIRONDE __________________________ Copie

VC N° RG 19/01222 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J5W2 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : Me Alexia NICOLAU

Jean-François J, à Mlle Isabelle K, à Mme Françoise S, à Mme Blandine AS, à M. Frédéric Y, à M. Nicolas AQ, à Mme Eléonore D, à Mme Colombe X, à Mme Anne N, à Mme Christine AM, à M. Hervé U, à M.

lieu, en vertu d'un arrêté du 28 mai 2021, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du même jour de la préfecture de la Nièvre, le préfet de la Nièvre a donné délégation à Mme Blandine

Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 août et 3 septembre 2022, Mme E A D, représentée par la Selarl Guitton et Grosset et Blandin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 août et 3 septembre 2022, Mme E A D, représentée par la Selarl Guitton et Grosset et Blandin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 05 MARS 2020 (n°221/2020 , 6 pages) Numéro d'inscription

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Blandine

rendu le 06 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES section commerce RG no 04 / 00454 APPELANT 2o- Monsieur Issa X... ... ... 93170 BAGNOLET représenté par Me Blandine

rendu le 06 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES section Commerce RG no 04 / 00423 APPELANT 1o- Monsieur Mimoun X... ... 91200 ATHIS MONS représenté par Me Blandine