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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f8676d9e13277d6e378d
20 avril 2022
20 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
626a2f5d71469e057d789aa6
27 avril 2022
27 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
6363683a37e31b7f7444498c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
644a128a656d26d0f8b57e97
26 avril 2023
26 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc648c
12 avril 2023
12 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f0e704a005d1ed6fa0
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fc8
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fca
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6285e1356a1876057df5d366
18 mai 2022
18 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1re chambre sociale
66975e9b92a5b3e8ade13eea
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, après prorogation de la date du délibéré initialement
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b35
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle5e chambre civile
6799c767d0369362bfa17a6e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
15 JANVIER 2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE RODEZ N° RG23/00046 APPELANTE : Madame [J] [R] [Adresse 35] [Localité 5] Représentant : Me Thomas BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
659f972e3328fa00087a25b8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
659f97693328fa00087a25d6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle2e chambre sociale
6036f3b886b72a87f66372f5
24 février 2021
24 février 2021
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204195_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : I) Par une requête n° 2200578 et un mémoire, enregistrés les 4 février 2022 et 12 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle11e Chambre B
6162776da2bc6369e8386cd8
23 mai 2013
23 mai 2013
BENSA, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [D] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Dominique BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340307dbf94c22343ca92
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Jean-Marc VILLESECHE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9d
27 octobre 2006
27 octobre 2006
ADAMAS AFFAIRES PUBLIQUES, toque L 291 - HOPITAL EUROPEEN DE PARIS - LA ROSERAIE ayant son siège 120 avenue de la République 93308 AUBERVILLIERS CEDEX - La MACSF ayant son siège 20 rue Brunel
Source officielle2ème chambre
DTA_2200578_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : I) Par une requête n° 2200578 et un mémoire, enregistrés les 4 février 2022 et 12 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 43 sur 67