Copie en sera adressée au service de gestion comptable de Doullens. Fait à Amiens, le 22 décembre 2025. Le président de la 3ème chambre, signé S.

fin avril 2008 (pour rééducation fonctionnelle et troubles psychologiques graves), consolidation physique et psychiatrique le 28 octobre 2010, - IPP : sur le plan physique 15 % chez une droitière (douleur

Le 3 novembre 2014, suite à des douleurs thoraciques, M.

Plusieurs examens ont été réalisés, monsieur [P] se plaignant de douleurs importantes au niveau du dos, ainsi que du cou.

Considérant ce qui suit : La requête de Mme B enregistrée sous le n° 2303164 est un doublon de la requête enregistrée sous le n° 2302372.

Patrick C... a le visage en sang et se plaint de douleurs à la main gauche." ; que suite au refus de M. Patrick C... de souffler, M. Y... a précisé dans son procès-verbal "qu'il (M.

En l’espèce, la [11] a notifié à la société [16] [Adresse 7] deux indus de prestations au motif de doublons de facturation. La société [16] [Adresse 7] sollicite l’annulation de ces deux indus.

La requête susvisée, enregistrée sous le numéro 2113853 constitue en réalité le doublon avec une procédure en cours devant la juridiction judiciaire.

A déposée sur la plateforme Télérecours, enregistrée le 26 février 2025 sous le n°2501322, constitue un doublon de la requête enregistrée le 19 février 2025 sous le n°2501113. 2.

Considérant ce qui suit : La requête de Mme B... enregistrée sous le n° 2504103 est un doublon de la requête enregistrée sous le n°2503908.

La requête enregistrée sous le n° 2600671 constitue en réalité un doublon du dossier n° 2401235 opposant Mme A...

A enregistrée sous le n° 2301831 est un doublon de la requête enregistrée sous le n°2203121. Par suite, il convient de la rayer du registre du tribunal. ORDONNE : Article 1er: La requête de M.

par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame Sandra Y... née le 08 août 1983 à DOURDAN

affaires sociales et de l'emploi a rejeté sa demande d'intégration dans le corps des praticiens hospitaliers et a prononcé son licenciement de ses fonctions d'assistant à temps plein à l'hôpital de Dourdan

DESSAISISSEMENT N° RG 25/03669 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KCOD Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 16 juin 2025 Monsieur [F] [H] Représentant : Me Sandrine DARTIX-DOUILLET

------ la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE SILIE VERILHAC & Associés --------------------------------------- JB/ES JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me [K] HAUSSETETE -Me Sandrine DARTIX-DOUILLET

Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1511412, ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1621422, dès lors qu’elles se rapportent à des

Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1416370, ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1621422, dès lors qu’elles se rapportent à des