CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
Il a été victime, à l'occasion de son service, d'un premier accident, survenu le 4 septembre 2012, en poussant un chariot, provoquant une gonalgie droite, puis d'un second accident, survenu le 12 juin
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
renouvelé en dernier lieu jusqu'au 15 mars 2020, pour une tendinopathie bilatérale de la coiffe des rotateurs, une tendinite des coudes gauche et droit, une tendinite achiléenne bilatérale et une gonalgie
Chambre 4-8b
6974ba68cdc6046d478b3404
23 janvier 2026
Se fondant sur un certificat médical daté du 07 août 2021, l'assuré argue se plaindre à la fois depuis son accident de trottinette survenu le 05/08/2021 de douleurs à l'épaule droite mais aussi de gonalgies
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb72d
17 janvier 2023
déclaré consolidé le 26 mai 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 3% lui a été attribué en raison de 'séquelles fonctionnelles indemnisables de traumatisme du genou gauche à type de gonalgies
Chambre 4 SB
63c256740bfda47c90075f38
12 janvier 2023
Il a des gonalgies bilatérales et des douleurs au niveau des adducteurs du côté gauche.
Chambre Sociale
64a9001503029105dbedc3ac
7 juillet 2023
Le médecin a tenu compte d'un état antérieur consistant en une fracture du plateau tibial externe du genou droit en 1995 (ostéosynthèse avec persistance de gonalgies) ainsi qu'un traumatisme rachidien
CTX PROTECTION SOCIALE
69d7f321cdc6046d47aea028
3 avril 2026
Il note que l'intéressée s'est aussi plainte de gonalgies, et que l'examen réalisé par le docteur [L], médecin du travail, a permis de constater une flexion jusqu'à 100°, c'est-à-dire une flexion pathologique
697330ddcdc6046d47656a37
20 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 21 avril 2018 fait état d'une gonalgie droite.
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE
668838e9342d338c20d31009
4 juillet 2024
Depuis, sa prise en charge ne comporte qu’une rééducation fonctionnelle au long cours Il persiste actuellement des allégations de gonalgies bilatérale à prédominance gauche et une limitation fonctionnelle
686445bf0bb2f8a66ca66675
1 juillet 2025
osseuse, musculaire, articulaire, imputable à l'accident du travail de manière directe certaine et exclusive mais une acutisation douloureuse survenant sur un genou antérieurement pathologique siège de gonalgies
679aae96e9a46d1f5a76c66b
6 janvier 2025
du travail du 02 janvier 2021 ne concernaient que le genou gauche avec une petite fissure de la face postérieure condyle fémoral externe avec œdème osseux avant que le médecin traitant n’ajoute une gonalgie
Serv. contentieux social
65b7f5a6858823c56e09961e
23 janvier 2024
Le certificat médical initial, prescrivant un arrêt de travail jusqu’au 30 avril 2021, mentionne une “gonalgie droite, suspicion entorse et atteinte méniscale”.
Pole Social (JU)
DTA_2510853_20251216
16 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme A... souffre d’une fibromyalgie, d’une cervicalgie chronique, d’une gonalgie chronique, d’une algie vasculaire de la face, d’une dépression et de migraines.
3ème Chambre
DTA_2502034_20250527
27 mai 2025
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2025 par lequel le préfet de la Savoie a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602058_20260312
12 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante coréenne née le 15 juillet 2001 à Goyang (République de Corée du Sud), est entrée en France le 30 décembre 2022 munie d’un visa long séjour valant
juge unique (3)
DTA_2310340_20251008
8 octobre 2025
Tuzani est atteint notamment de gonalgies bilatérales consécutives d’arthroses fémoro-tibiales compromettant son autonomie de déplacement à pied.
5ème Chambre (JU)
DTA_2310688_20250224
24 février 2025
premier et, selon le plus récent, de " 100 mètres max ", avec une perspective d'évolution en aggravation de ses " signes cliniques invalidants " et permanents - des lombalgie, lombosciatique gauche et gonalgie
5ème Chambre
DTA_2302878_20230607
7 juin 2023
B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait obligation
DTA_2301347_20230504
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme H F épouse E, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2022 par lequel le préfet
1ère Chambre
DTA_2301896_20230926
26 septembre 2023
C A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 avril 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
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