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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00021_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il a été victime, à l'occasion de son service, d'un premier accident, survenu le 4 septembre 2012, en poussant un chariot, provoquant une gonalgie droite, puis d'un second accident, survenu le 12 juin

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01553_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

renouvelé en dernier lieu jusqu'au 15 mars 2020, pour une tendinopathie bilatérale de la coiffe des rotateurs, une tendinite des coudes gauche et droit, une tendinite achiléenne bilatérale et une gonalgie

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974ba68cdc6046d478b3404

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Se fondant sur un certificat médical daté du 07 août 2021, l'assuré argue se plaindre à la fois depuis son accident de trottinette survenu le 05/08/2021 de douleurs à l'épaule droite mais aussi de gonalgies

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb72d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

déclaré consolidé le 26 mai 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 3% lui a été attribué en raison de 'séquelles fonctionnelles indemnisables de traumatisme du genou gauche à type de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c256740bfda47c90075f38

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a des gonalgies bilatérales et des douleurs au niveau des adducteurs du côté gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001503029105dbedc3ac

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le médecin a tenu compte d'un état antérieur consistant en une fracture du plateau tibial externe du genou droit en 1995 (ostéosynthèse avec persistance de gonalgies) ainsi qu'un traumatisme rachidien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f321cdc6046d47aea028

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il note que l'intéressée s'est aussi plainte de gonalgies, et que l'examen réalisé par le docteur [L], médecin du travail, a permis de constater une flexion jusqu'à 100°, c'est-à-dire une flexion pathologique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697330ddcdc6046d47656a37

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 21 avril 2018 fait état d'une gonalgie droite.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE

668838e9342d338c20d31009

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Depuis, sa prise en charge ne comporte qu’une rééducation fonctionnelle au long cours Il persiste actuellement des allégations de gonalgies bilatérale à prédominance gauche et une limitation fonctionnelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686445bf0bb2f8a66ca66675

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

osseuse, musculaire, articulaire, imputable à l'accident du travail de manière directe certaine et exclusive mais une acutisation douloureuse survenant sur un genou antérieurement pathologique siège de gonalgies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae96e9a46d1f5a76c66b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du travail du 02 janvier 2021 ne concernaient que le genou gauche avec une petite fissure de la face postérieure condyle fémoral externe avec œdème osseux avant que le médecin traitant n’ajoute une gonalgie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a6858823c56e09961e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le certificat médical initial, prescrivant un arrêt de travail jusqu’au 30 avril 2021, mentionne une “gonalgie droite, suspicion entorse et atteinte méniscale”.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2510853_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme A... souffre d’une fibromyalgie, d’une cervicalgie chronique, d’une gonalgie chronique, d’une algie vasculaire de la face, d’une dépression et de migraines.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502034_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2025 par lequel le préfet de la Savoie a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602058_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante coréenne née le 15 juillet 2001 à Goyang (République de Corée du Sud), est entrée en France le 30 décembre 2022 munie d’un visa long séjour valant

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2310340_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Tuzani est atteint notamment de gonalgies bilatérales consécutives d’arthroses fémoro-tibiales compromettant son autonomie de déplacement à pied.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2310688_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

premier et, selon le plus récent, de " 100 mètres max ", avec une perspective d'évolution en aggravation de ses " signes cliniques invalidants " et permanents - des lombalgie, lombosciatique gauche et gonalgie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302878_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait obligation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301347_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme H F épouse E, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301896_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 avril 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle

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