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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
RETENTIONS
697868d8cdc6046d47d6a504
24 janvier 2026
24 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 24 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JANVIER 2026 à 13h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali
Source officielleRETENTIONS
697868dccdc6046d47d6a526
24 janvier 2026
24 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 24 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JANVIER 2026 à 12h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali
Source officielleJAF Cabinet 1
69171e83e097417ee1c0e450
1 octobre 2025
1 octobre 2025
] (TUNISIE) demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-000995 du 19/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Magali
Source officielleRETENTIONS
650d30f371dfcd8318201181
24 août 2023
24 août 2023
SUSPENSIF EN DATE DU 24 AOUT 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 AOUT 2023 à 15 heures 30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali
Source officielle1ère ch. civile
6285e18e6a1876057df5d5e4
18 mai 2022
18 mai 2022
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 9 mars 2022 sans opposition des avocats devant Mme Magali
Source officielleService des Criées
671016ffdcd2b6b1424dec6f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
15 Octobre 2024 N° RG 24/00047 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NUOY 78A Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Cédric LEMOINE, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assisté de Magali
Source officielleService des référés
668d7fed53e3bdd0778673eb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, RG N°24/52871 DEMANDERESSE Elogie-SIEMP S.A [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Elsa magali
Source officielleJAF Droit Commun
67f8cc3f0ea89248181ae812
7 avril 2025
7 avril 2025
AVRIL 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE [B], [V], [N] [X] épouse [G] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 8] (Nouvelle-Calédonie) demeurant [Adresse 1] [Localité 5] concluant par maître Magali
Source officielleRETENTIONS
67f4adb576ec6bab6dfbac3f
6 avril 2025
6 avril 2025
SUSPENSIF EN DATE DU 06 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 06 AVRIL 2025 à 10h15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali
Source officielleChambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
DE LA RESIDENCE PORT CANAL SIS [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet DAUCHEZ COPROPRIETES Représentant : Me Magali LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R126 C/ S.A.R.L.
Source officielleciv3
613723a4cd5801467740c673
10 mai 2001
10 mai 2001
Marius X..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Séverine, 3 / la société civile immobilière (SCI) Magali, 4 / la société Jardinerie Marius X..., société à responsabilité limitée
Source officielleciv1
61372272cd580146773fd1f7
10 juillet 1995
10 juillet 1995
en avoir délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 30 juin 1995 ; Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 1116 du Code civil ; Attendu que la société Madeli
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0bd2dcdc6046d477046c6
13 avril 2026
13 avril 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société AID'AU MAX, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
* * * LA COUR : FAITS ET PROCÉDURE, Les consorts Nadège C..., Yvette E..., Jean Yves F..., Emmanuelle G..., Jean David H..., Magali H..., Marie Jo J..., Lolita Marie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02494
2 novembre 2017
2 novembre 2017
X... , auteur de la tuerie des Marroniers, et le frère de feu de Augustin X... dit "Tintin", très défavorablement connu des services de police, décédé le [...] dans un accident de moto ; que
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd5db1ff4f99067c6ac8c7
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Indépendamment du caractère fallacieux de leur contenu, ces mails montrent ainsi votre persistance à considérer Magali B... comme étant encore la présidente de la société B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90929
22 juillet 2013
22 juillet 2013
prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est sis aux Monts Koghis - Lotissement - MAYET no 11- 98835 DUMBEA - (BP. 1624 - 98845 NOUMEA) - représentée par Me Olivier MAZZOLI
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04476_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, présenté par la Selarl Marcou Dorchies Mazzoli avocats, la société Sogéa Pacifique conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la commune
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200858
22 juin 2023
22 juin 2023
_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2023 Mme [S] [W], épouse [N], domiciliée chez Me Olivier Mazzoli
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200860
22 juin 2023
22 juin 2023
[E] [U], domicilié [Adresse 1], représentée par son avocat Me Olivier Mazzoli, a formé le pourvoi n° V 23-60.094 contre le jugement rendu le 14 avril 2023 par le tribunal de première instance de Nouméa
Source officiellePage 43 sur 311