CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 799 résultats pour « Mengeot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2203635_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203948_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204015_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202752_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Menet, premier conseiller, - et les observations de Me Basili pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300635_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200562_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Menet, premier conseiller, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101210_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Menet, premier conseiller, - et les observations de Me Birolini pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002459_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Menet, premier conseiller, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002476_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Menet, premier conseiller, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902716_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Menet, premier conseiller, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Denys pour le CHU Amiens-Picardie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202369_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Menet, premier conseiller, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203367_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002831_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Menet, premier conseiller, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Setace, dont M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103014_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Menet, premier conseiller, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Cusset pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103262_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Menet, premier conseiller, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. À la suite d'un accident de la circulation, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000824_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Menet, premier conseiller, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Hoin pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103619_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Menet, premier conseiller, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de M. A pour la SAS Greenfluid. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400693_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Menet, magistrat désigné, - et les observations de Me Porcher, pour M. A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête et par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300682_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300336_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Menet, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 43 sur 190

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.