Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490060.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 24 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491156.20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Jean-Marc Vié, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494412.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494416.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494427.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495921.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490964.20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 décembre 2024.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491988.20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 décembre 2024.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500937.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214260_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab0efcdc6046d4787922b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d93cdc6046d47bfb248
9 avril 2026
9 avril 2026
CASSARD Thomas Président, M. FRIDRICI Pierre et M. HAMACHE Frédéric Juges, conformément aux dispositions de l'article 462 du Code de procédure civile.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464328.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 2022-229 du 23 février 2022 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christelle Thomas, maître
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c3
8 mars 2000
8 mars 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 09 Février 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956c
30 avril 2007
30 avril 2007
ET FLOTTES DE POUZOLS, avocats au barreau de TROYES INTIMES : Monsieur Bruno Y... ... 08200 FLOING Madame Delphine A... épouse Y... ... 08200 FLOING COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc436c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
ETBA Thomas Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR la SELAS CABINET LEXIA la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Marin RIVIERE Me Anne THIBAUD la SELARL EMMANUEL LAVAUD
Source officielle21e chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e8103
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 21/02004 - N° Portalis DBV3-V-B7F-US46 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 21e chambre de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2022 Nous, Thomas
Source officiellechambre 1-3
69d413b6cdc6046d475598e0
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Thomas Galloro, juge présidant l'audience, M. Eric Bizalion et M. Jean-Marc Costes, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461014.20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, présidant ; M. Nicolas Polge, conseiller d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Par conclusions du 5 septembre 2008 auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé de ses prétentions et de ses moyens, Monsieur Thomas Antonio Y..., exerçant sous l'enseigne SABAB ETUDES
Source officiellePage 43 sur 1224