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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85563

Appel

30 mars 2001

30 mars 2001

pour 50.000 F il a été vendu : bar et arrière bar réfrigéré, lot vitrine, ciel de bar, 5 tables, 30 chaises, machine à café, hotte aspirante, moulin à café, baby-foot, lave-verres, congélateur, lave-vaisselle

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b5281669d540ac7baa44

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

Sur les actes de contrefaçon : Considérant qu'il résulte de l'examen comparatif des modèles en présence que les assiettes MOSAÏK - étant précisé que la coupelle de cette ligne de vaisselle n'entre pas

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122090

Admin. suprême

4 juin 2013

4 juin 2013

fait 3 m x 5 m et accueille 6 personnes, à l’intérieur est compris ce que l’on appelle des toilettes turques où l’on se lave et en même temps faisons nos besoins (pipi, caca), un lavabo pour faire la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175885

Admin. suprême

7 juillet 2017

7 juillet 2017

Ce lavage s’effectuait avec du liquide-vaisselle, seul produit d’entretien autorisé dans la prison.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC000662603

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

les terrains susmentionnés de 8   592 m 2 et 3   000 m 2 sur lesquels avait été réalisée la mise en possession des intéressés se superposaient partiellement, le tribunal départemental de Vâlcea

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2332755-2518672

Admin. suprême

25 avril 2008

25 avril 2008

Roumanie (n° 32030/02) La requérante, Ecaterina Gabriela Spînu, est une ressortissante roumaine née en 1971 et résidant à Râmnicu Vâlcea (Roumanie).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f128

Appel

28 février 2012

28 février 2012

de leur location, ainsi que le service de l'accueil et du gardiennage ; qu'elle propose en outre d'autres services para-hôteliers, comme la location de télévisions, de fours à micro-ondes, de kits vaisselle

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007673808

Admin. suprême

27 avril 1983

27 avril 1983

REVENDEURS D'APPAREILS DE SA MARQUE DE LA MEME REGION POUR LES INCITER A RELEVER LEURS PRIX, A INFORME CE DISTRIBUTEUR QUE SES CONFRERES S'ETAIENT ENGAGES A APPLIQUER POUR SA GAMME DE LAVE-LINGE ET DE LAVE-VAISSELLE

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bda7cdc6046d47f0b845

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Facture n°24/D du 31 juillet 2024 : Intervention sur lave-vaisselle, montant de 210 euros.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669022f6766d1156dbbed2bc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Concernant les objets publicitaires, l’article R 3323-4 alinéas 1 et 2 du même code dispose que dans les débits de boissons, restaurants et hôtels, les matériels, la vaisselle et les objets de toute nature

Source officielle
CA

Référés

Chambre S.A.R.L. KANOS TRF SARLc/S.A

68fb978211af6ba0065f3e01

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de commerce de Bar-le-Duc ; A titre subsidiaire, - ordonner que les fonds, soit la somme de 31 188,66 euros et 821,39 euros produits des deux saisies attributions effectuées par la SELARL RUDOLF VASTEL

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007974993

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

place ou la vente de boissons à emporter manque en fait ; Considérant qu'aux termes du a) de l'article 3 du décret attaqué : "Dans les débits de boissons, restaurants et hôtels, les matériels, la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858ec

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

MARSEILLE, DEFENDERESSE AUDIT CONTREDIT : CAISSE D'EPARGNE DE CHAMPAGNE ARDENNE, prise en la personne du Président du Directoire. 12 - 14 rue Carnot 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP DESGENES-VAUCOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e3

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Michel D... la mission de rechercher si le réseau d'évacuation des eaux usées de la cuisine (évier, lave-vaisselle et tous autres appareils électroménagers), était raccordé, le jour de la vente, au réseau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003299_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Elle soutient que : - les prestations de location de téléviseurs, de mise à disposition d'un garage, de télécopie, d'internet, de blanchisserie, de ménage, de kits de vaisselle proposées dans le cadre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500086_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

maison d'arrêt pour hommes, à s'assurer de la mise aux normes des installations électriques et de remédier aux désordres constatés, à placer des étagères en hauteur pour recevoir l'alimentation, la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0602DEC002035912

Admin. suprême

2 juin 2016

2 juin 2016

26/03/2012 Moh’Dhasan ALI KHALIL SALHI 27/04/1958   Hahui Aurelian Constanța 20/11/2015 08/12/2015 3,600     73042/13 19/11/2013 Ion ZAHARIA 14/12/1956   Cernăianu Ovidiu Râmnicu-Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1109DEC003370516

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

    The applicant’s detention was subsequently extended on a monthly basis, first by the Bucharest County Court and then, from January 2016, by the Vâlcea County Court, to which the case was

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc5f0cfe7ae188fe9e8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Si cette liste ne précise pas, pour chacun des 75 objets qui y sont mentionnés, la nature des dégâts, s'agissant essentiellement de vaisselle et objets fragiles que le déménageur avait la charge d'emballer

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032bbbe953d3a328cfe23bf

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Ces deux marques désignent des couverts, ustensiles de cuisine, vaisselle, linge de maison, produits alimentaires et services de restauration.

Source officielle