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882 résultats pour « promesse de pret »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Elle est à la fois un signe sur le produit ou le service et une valeur globale évoquée par des promesses de satisfaction matérielle et immatérielle.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Le socle commun doit devenir une référence centrale pour le travail des enseignants et des acteurs du système éducatif, en ce qu'il définit les finalités de la scolarité obligatoire et qu'il a pour exigence que l'école tienne sa promesse pour tous les
Article Annexe I
Article 31 A la demande des services de police territorialement compétents, ADP prête gratuitement le concours de ses agents habilités pour veiller au respect, dans les emprises des aérodromes mentionnés au premier alinéa de l'article L. 251-2 du code
LEGIARTI000024599214
- Es to pouvé prété mo to kréyon? - Es nou pwé kouri anan lakou-a ? Mesie, mi gingnré siouplé ... ? Ou gingnré koz inpe plis for siouplé ? Mi pouré éfas tablo ? Mi pouré partaj bann kayé, bann liv ? Mi pe alé kabiné siouplé ?
LEGIARTI000030063687
Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les manipulations doivent être aussi limitées que possible.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71
ou autres marchés assimilés. 2331 Autres dépôts de garantie auprès d'établissements de crédit. 2332 Autres dépôts auprès d'établissements de crédit. 234 Autres placements. 2340 Dépôts et cautionnements. 2341 Créances représentatives de titres prêtés
Article Annexe I (suite)
À partir d'exemples d'actes préparatoires (pourparlers, promesse de contrat, avant contrat, par exemple) l'acte est qualifié et le moment de l'engagement est déterminé. Le mécanisme de la représentation est expliqué à partir d'un exemple.
Article 150-0 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80
En cas de cession de parts ou actions acquises dans le cadre d'une opération mentionnée au 4 de l'article L. 313-7 du code monétaire et financier, le prix d'acquisition à retenir est égal au prix convenu pour l'acceptation de la promesse unilatérale de
Article Français (suite)
Exemples : assertion, promesse, explication, demande... [en termes plus techniques, cf. illocutoire]. *Applications.
Article Annexe Ib
Les matières d'œuvre sont prêtes pour la réalisation. C2.3 Choisir et vérifier les machines et les outils et régler les outils. Éléments d'environnement : - L'atelier, le poste de travail.
Article Annexe 1
D'autres approches, plus déductives ou expositives, peuvent être envisagées ponctuellement lorsque le thème d'étude s'y prête.
de manutention Moyens de communication Informer le pilote de la ligne de la disponibilité du poste La procédure de lancement est renseignée Appliquer un mode opératoire de démarrage de production L'installation est en marche normale, prête
Article Annexe 2
Article Annexe I-b
contrôles La disponibilité des moyens humains Les équipements de protection individuelle Les outillages et moyens de manutention Les moyens de communication Prendre en compte le mode opératoire de démarrage de production L'installation est en marche, prête
Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits sans gluten - Les gommes de xanthane et de guar - Les fécules : pomme de terre, amidon de maïs - Préparation prête
LEGIARTI000033202197
Les limites de lots transversales à la côte peuvent être signalées par des alignements de marques qui ne devront en aucun cas prêter à confusion avec les marques utilisées par la navigation.
LEGIARTI000045971042
Article 36 A la demande des services de police territorialement compétents, le concessionnaire prête gratuitement le concours de ses agents habilités pour veiller au respect, dans les emprises de l'aérodrome, des dispositions de l'arrêté pris en application
LEGIARTI000027648252
Préambule Les présentes prescriptions s'appliquent sans préjudice des dispositions législatives et réglementaires du code du travail applicables à tout employeur qui se prête aux activités relevant du champ de cet arrêté.
Toute opération industrielle qui s'y prête est effectuée en vase clos.
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