CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 878 résultats pour « Barny »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2004324_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

démontrer la réalité desdites prestations qui est contredite par les pièces produites par l'administration lesquelles démontrent que l'accueil personnalisé des locataires était effectué par l'agence Barnes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-187651

Admin. suprême

16 octobre 2018

16 octobre 2018

s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 16 octobre 2018   QUATRIÈME SECTION Requête n o 68028/14 Barna

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2501827_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Minne, président de chambre, et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304327_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

chambre des référés

DTA_2301853_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

à de la sous-traitance alors que cela n'apparaît pas dans sa candidature ; Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Nîmes, représenté par Me Barnier

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2303497_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201479_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Le Vaillant, conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208502_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208503_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204606_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205794_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2302318_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509233_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2025, Madame B A, représentée par Me Setayesh Barnas, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852f8

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le Greffier, Le Président, Sylvie RENOULT Francine BARDY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200461

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé par Mme Bardy

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2200952_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108655_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2202522_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102905_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2205244_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 44 sur 144

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC167 résultats

Journal officiel
Créations

Barny, Thomas

SIREN 941824013Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEBLOND-BARNY

SIREN 908112659Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL J F BARNY

SIREN 379754096Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

07/05/2026

Voir →

Créations

Marchal, Holly Johana, Barny

SIREN 999425234Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/03/2026

Voir →

Radiations

BARNY, Mathilda, Marika

SIREN 948896527Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

25/02/2026

Voir →