Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100987_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
E, - et celles de Me Briolin, substituant Me Rannou, pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200092_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Hégésippe, rapporteur public ; - les observations de Mme A ; - et celles de Me Briolin pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101457_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schor, - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100640_20230202
2 février 2023
2 février 2023
E I et celles de Me Briolin substituant Me Cano pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100652_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B et les observations de Me Briolin substituant Me Cano pour le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100696_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
C ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, Mme A n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100711_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, M. A n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001094_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane. La requérante n'étant ni présente ni représentée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001097_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, Mme D n'étant ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001316_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001323_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane. La requérante n'étant ni présente ni représentée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001347_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, Mme A n'étant ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00174_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A, représenté par Me Broisin, demande à la Cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 12 décembre 2022 du tribunal administratif de Melun ; 3°)
Source officiellecr
6137263dcd58014677424092
28 juin 2005
28 juin 2005
ont été dépassés dans les minutes ayant précédé la collision par un véhicule BMW de couleur noire, s'accordent à souligner que ce véhicule roulait à très vive allure, projetant d'énormes gerbes de bruine
Source officielleChambre sociale
635387f4513cb5adff943683
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[O] lui-même des appréciations mettant en évidence que la qualité du service rendu par l'intéressé ne le justifiait pas : - "la gestion des tâches confiées par le DPX trop brouillon et en manque de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63ca430f9066fd7c90fc27a5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Les cartes de visite, brouillons de courriers disciplinaires, plaquette de présentation, échanges de SMS que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b712
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- Des carences multiples : o Transmission des documents très brouillon malgré les nombreuses explications et rappels, o Départ en congés avec non préparation d'un ordre de virement urgent demandé le
Source officielle1ère Chambre section B
661a202e4cfa010008a2d735
11 avril 2024
11 avril 2024
[K] [M] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 16] ([Localité 4]) [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Jean BROUIN de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60325133ee626586da83178a
1 mars 2018
1 mars 2018
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Laure Brulin (greffier en pré-affectation) COMPOSITION
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f264
24 juin 1997
24 juin 1997
des personnes qui en ont assumé la responsabilité et qui ont voulu lui donner une valeur probatoire à l'égard de la Fédération française de football ; que Michel Z... ne pouvait ignorer que son " brouillon
Source officiellePage 45 sur 80