Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Monsieur A B, représenté par Me Clemang, a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 2 août 2024, par lequel le

À son avis, elle était plus clémente dans le cas du requérant que la nouvelle loi, entrée en vigueur en 2014, étant donné les conditions à remplir pour le sursis.

partie ouest de la parcelle n 2449, et d'avoir ordonné la rectification des actes notariés des 24 mars 1960 et 4 mars 1972, alors, selon le moyen, d'une part, que, dans ses conclusions d'appel, Mme Clémence

Groutsch, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 JUIN 2024 La société Abondance-J.B Clément

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°)

Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Clément, avocate des requérants, en présence de M.

352J-W-B7J-C7YPJ N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [D] [I] représenté par Me Clément

JEAN JAURES Représentant : Me Marie-clémence MUTELET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R228 C/ Monsieur [X] [K] S.A.S.

le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Saad B...         Intimé Me Clémence BARBIER [...]                                         

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 juin 2011), que la Fondation Clément Drevon, la Fondation transplantation et les SCI

. ***** Par jugement du 13 septembre 2001, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de LYON statuant sur la demande de Clémence X... a fixé les contributions des enfants en