de modifications contractuelles proposés par la SELARL BIOPATH LABORATOIRES ont été refusés par Mme Hélène X....

tranche paire, bâtiment 2.4.6.8.10.12.14 (15.27.29.31.33.35.37.39.41, rue du Bois du Roi), 4 ) du syndicat des copropriétaires, 2e tranche impaire, bâtiment 13.15.17.19.21.23 (14.16.18.20.22.24 villa Hélène

Article 3 : La société Hélénis versera à M. et Mme E une somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

grief à l'arrêt attaqué d'avoir, après confirmation du jugement ayant débouté Mmes France et Bénédicte X... de leurs demandes tendant à voir dire que l'acte d'achat de la propriété sise ... par Mme Hélène

#République hellénique contre Commission des Communautés européennes.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société European Communication Group, dont le siège est ..., 2°/ Mme Héléna

[C] [X] Représentant : Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Monsieur [V] [X] agissant tant en son nom propre qu'en qualité de titulaire de l'habilitation familiale de M.

RIVIERA NOTAIRES prise en la personne de Maître [B] [N], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [N] [B], demeurant

N° RG 24/50647 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32FT N° : 1 Assignation du : 24 Janvier 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 par Marie-Hélène

24/54610 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5EKO N° : 1 Assignation du : 24 Juin 2024 [1] [1] 2 copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 juillet 2025 par Marie-Hélène

54148 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7RBF N° : 2 Assignation des : 06 et 16 Juin 2025 [1] [1] 2 copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 juillet 2025 par Marie-Hélène

Mme Hélène Y... épouse X...

(HELENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BASTIA, DU 28 MAI 1969 QUI, POUR CONTRAVENTION A L'ARTICLE R 30-7° DU CODE PENAL, L'A CONDAMNEE A UNE AMENDE DE 40 FRANCS ET A DES REPARATIONS CIVILES LA

du Petit Trois Puits 51500 TROIS PUITS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Hélène

Guy Fitoussi, avocat, dans l'intérêt de Mme Hélène X... lors de l'audience du 11 mars 2011 tenue par M.

APPELANTE Mademoiselle Marie-Hélène X... ... 97129 LAMENTIN Représentée par M. Ernest Y...

Jeanne E... épouse F...et 8. 000 euros à Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., ordonné une expertise psychiatrique de Madame Emmanuelle Y... et Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande

PARC HELENE BOUCHER Représenté par son Syndic la Société FONCIA TERRES DE PROVENCE, dont le siège social est [Adresse 1]., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Nicolas MERGER, avocat

Hélène, en train de fumer dans cette même pièce des produits stupéfiants.

Hélène épouse X..., - X...