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5 023 résultats pour « Jérémie ASSOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique PC du jeudi

69a8703bcdc6046d4782a232

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Après débats en audience publique le 02 octobre 2025 devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b0b9e4ea48318f5ae45

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

IMMEUBLE SIS [Adresse 1] REPRESENTE PAR CABINET MERLUN ET ASSOCIES, représentée par Me Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 S.C.I.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6c59cdc6046d470251f9

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

février 2023 Juge-Commissaire : Madame SIVERA Juge-Commissaire suppléant : Madame DEGASPERI Administrateur : SELARL AJUP représentée par Mes [B] [X] et [F] [L] Liquidateur judiciaire : SELARL [T] & Associés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6caccdc6046d470259f7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Technologies LA PETITE HALLE [Adresse 1] Date d'ouverture : 18 septembre 2024 Juge-Commissaire : Monsieur GONON Juge-Commissaire suppléant : Madame DEGASPERI Liquidateur judiciaire : SELARL [G] & Associés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6cc3cdc6046d47025b23

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[Localité 1] Date d'ouverture : 11 octobre 2011 Juge-Commissaire : Monsieur GONON Juge-Commissaire suppléant : Monsieur MAMMAR Administrateur : Maître [Y] Liquidateur judiciaire : SELARL [H] & Associés

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9f19

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Jean-Claude, Jérôme Z..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3 ) de M. Pierre A..., demeurant ... (Val d'Oise), 4 ) de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1800292_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 22 janvier 2018 et le 18 septembre 2019, Mme A B, représentée par la société d'avocats Charrel et associés puis par Me Lisanti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1800293_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 22 janvier 2018 et le 26 septembre 2019, Mme A B, représentée par la société d'avocats Charrel et associés puis par Me Lisanti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1805470_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 13 novembre 2018 et le 18 septembre 2019, Mme A B, représentée par la société d'avocats Charrel et associés puis par Me Lisanti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1805471_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 13 novembre 2018 et le 18 septembre 2019, Mme A B, représentée par la société d'avocats Charrel et associés puis par Me Lisanti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2102554_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

requête enregistrée le 17 mai 2021 et des mémoires enregistrés les 10 février, 2 mars, 5 mai et 2 juin 2022, la société Biron et la société civile immobilière Jacques, représentées par la SCP SGCB et Associés

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee08c172da17169e9a751

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

double juges rapporteurs, Jérôme HAYEM a présidé et fait lecture du rapport, puis après avoir entendu les conseils des parties, en a rendu compte au Tribunal, conformément aux dispositions de l’article

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c0172da17169e9ac38

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Adresse 9] [Localité 4] représentés par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDEURS Maître [D] [R], notaire associé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8afef

Appel

20 février 2008

20 février 2008

exploitant sous l' enseigne " JEROME DEPANNAGE " immatriculé au Répertoire des Métiers de la Chambre des Métiers du Vaucluse. ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8c

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Y..., - fixé la résidence habituelle des enfants Mathilde, née le 25 avril 1995 et Jérôme, né le 3 janvier 1997, au domicile de la mère avec un exercice en commun de l'autorité parentale et une organisation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6262483eb1a50c277d4c5b5f

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[T] et [R] comme seuls associés de Thermo Solaire.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a0f701383a880008fd08ad

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LA TOSCANE [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christophe DOUCET de la SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : E.U.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6528df50aaebb88318fda566

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

RENAULT ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1835 INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6aeecdc6046d47023c4c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence des personnes ainsi identifiées : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ce6b8594705dbfccbee

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Gardach et associés, par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle

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