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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10390
21 avril 2017
21 avril 2017
avoir vu Monsieur [K] s'avancer vers lui, l'avoir repoussé puis avoir reçu un coup de poing au niveau du visage entraînant trois jours d'arrêt de travail et le renouvellement de ses lunettes
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
analysant sa pathologie lombaire, alors que le débat en référé portait sur sa pathologie oculaire ; - le produit Enzypin est extrêmement toxique pour les yeux ; son employeur ne lui a jamais fourni de lunettes
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c32
12 janvier 1978
12 janvier 1978
ET GUILLAUME A LEUR FRERE LUNEAU, PRENEUR ET PROPRIETAIRE INDIVIS DE CE DOMAINE, A DECIDE DE SURSEOIR A STATUER JUSQU'A LA SOLUTION D'UNE INSTANCE EN PARTAGE, ACTUELLEMENT EN COURS ; ATTENDU QU'EN STATUANT
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe077
13 août 2024
13 août 2024
N° RG 24/05290 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WWK4 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [Z] Me LUNEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf27603bf88a1884b21
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce sac comportait entre autres des lunettes, des clés de maison et de voiture et du matériel informatique.
Source officielleChambre 8/Section 3
66fedae6172da17169e908cc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En l'espèce, la saisie-attribution critiquée vise trois sommes principales : - 26,33 euros au titre de la moitié des frais d'ophtalmologie, - 130,33 euros au titre de la moitié des frais de lunettes, -
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00588
19 avril 2017
19 avril 2017
lui avait donné des coups de poings et que le plus âgé était allé cherché une barre de fer avec laquelle ils l'avaient frappé ; qu'il a indiqué qu'il avait perdu une dent et que ses lunettes
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162fdf43ebbdffcbea6aa5d
1 juin 2012
1 juin 2012
sous son enseigne, se livrait à la pratique de fausse facturation, notamment en majorant le prix des verres et en minorant celui des montures afin d'imputer la charge maximale du remboursement de lunettes
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
indiqué, sur le questionnaire qu'il a rempli à l'intention de la Caisse, que le 23 septembre 1993, à 15 heures, "Monsieur A... coupait des tubes métalliques à la meule, je lui ai demandé de mettre des lunettes
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89725
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Néanmoins celle-ci parvenait, avant d'être repoussée à l'extérieur et tout en vociférant des menaces, à briser les lunettes de vue de Nicole A... et à lui porter un coup de poing à la lèvre.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01261
2 décembre 2008
2 décembre 2008
prévoient 25 % de réduction sur la collection solaire 2004, 40 % sur toutes les marques de montures et de verres optiques avec un astérisque renvoyant à un libellé quasiment illisible, idem 25 % sur les lunettes
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03352_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Ce professeur atteste que cet élève, compte tenu de son sérieux, est tout à fait en capacité de valider et d'obtenir un bac professionnel dans l'option " optique lunetterie ".
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2007632_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
fondée à demander le versement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'ensemble de ses préjudices, incluant notamment la somme de 374.80 euros qu'elle a dû débourser au titre du remplacement de ses lunettes
Source officielleChambre 3
DTA_2100743_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
somme de 1 000 euros ; - les formalités de restitution des armes, alors qu'il n'y était pas tenu, lui ont causé un préjudice matériel d'un montant de 500 euros ; - l'absence de restitution de lunettes
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2102536_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La société requérante soutient que le gérant portait son masque lors du contrôle et qu'il l'a simplement relevé quelques secondes pour essuyer ses lunettes et qu'en tout état de cause il n'était pas tenu
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007834107
9 novembre 1992
9 novembre 1992
l'instruction ; qu'ainsi le sous-préfet de Vichy a pu se fonder, pour pendre la décision attaquée, sur ce procès-verbal régulièrement établi ; que la circonstance que l'intéressée ne portait pas de lunettes
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efe9
26 avril 2000
26 avril 2000
la portière et basculait le siège du passager ; que devant la résistance de l'enfant, X... l'aurait empoignée au visage à deux reprises, provoquant sa chute sur le sol et faisant tomber sa paire de lunettes
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2dc
20 juillet 1970
20 juillet 1970
CONTREFACON REALISEE ; MAIS ATTENDU QU'EN SES CONCLUSIONS LA SOCIETE SEVYLOR SE PREVALAIT, COMME D'UN MODELE CREE PAR ELLE SOUS LA REFERENCE I4, D' "UN MATELAS COMPORTANT DES ALVEOLES ET MUNI D'UNE LUNETTE
Source officiellecr
6079a8429ba5988459c4c3d1
6 novembre 1989
6 novembre 1989
et la même somme à titre d'amende, et ordonné la publication par extrait de la décision ; " aux motifs que la présence incongrue du bulletin de dépôt de la somme de 150 000 francs dans son étui à lunettes
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc70
7 février 1989
7 février 1989
saisie de conclusions de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze qui réclamait au prévenu et à son assureur le remboursement, notamment, de frais futurs de renouvellement de lunettes
Source officiellePage 45 sur 153
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