correspond par exemple à la moitié de sa capacité ; que ce défaut très perturbant pour le conducteur nécessite des arrêts plus fréquents à la pompe à carburant mais ne gêne pas le fonctionnement du moteur

S] et ont relevé à son encontre les infractions d'inobservation, par conducteur de véhicule, de l'arrêt imposé par un feu rouge et de conduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule à moteur

Après l'ablation du cathéter crural posé pour les besoins de l'anesthésie générale par Mme [F], médecin-anesthésiste, elle a conservé des troubles moteurs du membre inférieur gauche. 2.

[C] [H] a été condamné pour blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur avec violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence. 3.

[H] [M] a été condamné pour blessures involontaires aggravées par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de son passager, M. [I] [F]. 3.

Le tribunal correctionnel a déclaré Mme [M] [N] coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur et

[M] [Y] coupable notamment de blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de M. [L] [E] [V]. 3.

2006 relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

.)" ; qu'en outre l'article B "Garantie dommages subis par des tiers" des conventions spéciales B 730 "assurance des véhicules terrestres à moteur à usage de transport de marchandises", auxquelles renvoie

juge d'instruction lui-même, qu'aucune consigne écrite de sécurité concernant le silo et plus particulièrement concernant la nécessité de procéder aux travaux d'entretien à l'intérieur dudit silo " moteur

petit outillage, un poste à souder semi-automatique, un compresseur, un chalumeau, un chariot à roulette de travail sous les véhicules, ainsi qu'un portique et un palan permettant l'extraction des moteurs

patron pêcheur, a subi plusieurs, pannes en raison d'une défaillance de l'ensemble de propulsion que lui avait vendu la société de Mécanique Marine Industrielle (société TMP-SMMI) et qui comprenait un moteur

quant à ses mises en cause concernant la participation des autres prévenus, quant à la présence sur les lieux de comparses ou sur le dépôt de voitures dans un garage privé d'Hendaye, dont l'un des moteurs

remettre les gaz sans l'intervention de quiconque alors que tous, les paramètres qui lui étaient fournis lui démontraient qu'il était beaucoup trop bas ; que cette décision de remise en puissance du moteur

X..., ès qualités, et du Groupement foncier agricole de la Motte, les conclusions de M.

dont il réclame le paiement à son client ont été acceptées par ce dernier ; qu'en condamnant la société Cypal à payer à son vendeur le coût des réparations litigieuses afférentes au remplacement du moteur

Ils font en outre valoir que le vendeur a procédé à leur insu à une reprogrammation du moteur du véhicule afin qu'il puisse rouler à l'éthanol sans baisse de performance, alors même que cette pratique

Y... et X..., ont conclu un contrat d'assurance avec la mutuelle générale française accidents (l'assureur) ; que l'assureur a refusé sa garantie concernant une avarie survenue au moteur du navire, la