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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2405093_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Zabka, - les observations Me Richard, représentant M. A E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. A E, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405226_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
Zabka, - les observations de Me Cambon, représentant M. D, absent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403689_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Zabka, - les observations de Me Moura, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. C, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404181_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
Zabka, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant Mme D et M. E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de Mme D et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC002104915
14 février 2019
14 février 2019
Pozsár 17/12/1955 Jánosné Pozsár 07/04/1954 Household Illés Szabó 19/11/1945 Illésné Szabó 06/02/1948 Household Jenő György 28/09/1943 Jenőné György 04/02/1949 Household Eszter Zakar
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faaf
2 avril 2025
2 avril 2025
Elle ajoute qu'une telle tendance du marché se constate dans le secteur du luxe mais s'étend aussi à celui de la 'fast fashion' où des marques telles ZARA et H&M présentent, dans les mêmes points de vente
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310494
1 décembre 2016
1 décembre 2016
principale conséquence, une baisse sensible de la fréquentation des commerces du centre-ville », et que « l'ouverture de la deuxième tranche (avril 2007), qui regroupe de nombreuses marques nationales (Zara
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf9fcdc6046d4733470b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : E N° RG : F 21/00456 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Damien CHATARD Me Sandrine ZARKA
Source officielleChambre sociale
6710aa6cbe64d7e510245158
16 octobre 2024
16 octobre 2024
judiciaire de la société FRANCE ARDENNES TRADE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Représentée par Me Sandrine ZARKA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6785fda6e1c1941b1ee980c5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MEAUX, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence Lifchitz, avocat général, présente en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris 2°) LE PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE, représenté par Me Alice Zarka
Source officielleRétention Administrative
67908b3e4143037ceabfc065
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- Mme Emeline DANNENBERGER, substitut du procureur général, qui a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, absente lors du prononcé de la décision - Me Alice ZARKA
Source officielleRéféré
67f6d905a9d5adc26062554e
9 avril 2025
9 avril 2025
BH EXPERTISE [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Maxence PERRIN, demeurant [Adresse 8], avocat au barreau de Dijon, postulant, Me Laurent ZARKA, demeurant [Adresse 1], avocat au barreau de Paris
Source officielleJ.L.D.
658096ec3ea7c8c1120de1a9
15 décembre 2023
15 décembre 2023
PREFECTURE DE POLICE DE [Localité 4] Me FLORET et le conseil de l’intéressé sur le fond ; Mentionnons que l’interprète refuse d’assister le retenu suite à un incident survenu lors de l’entretien avocat au ZARA
Source officielle11e Chambre A
60356415ca9c208bb307a81c
3 mai 2016
3 mai 2016
. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [S] a acquis le 16 octobre 2012 auprès de la société Sud Auto un véhicule citroën Zara, année
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2118429_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'arrêté du 30 juillet 2021 portant tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 2019 ; 2°) d'annuler les arrêtés de nomination de Mmes A C, Nathalie Salette, Zara
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2605812-2837061
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Zara c. Italie (n o 24424/03) Le requérant, Alfredo Zara, est un ressortissant italien né en 1960, détenu à la prison de Parme (Italie) où il purge une peine de 30 ans pour meurtre.
Source officielle2ème chambre
63b677a8a853827c9026d2b4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
C'est dans cette partie que se sont implantées de nombreuses enseignes de grande renommée telles que Zara, MEXX ou H&M à partir des années 2008/ 2009.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2305795_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
déclarations de Mme A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que la requérante fait valoir qu'originaire de Niamey, appartenant à la communauté zarma
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206709_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
B A, ressortissant nigérian né le 1er janvier 1974 à Kollo-Zarma, au Niger, a sollicité le 22 novembre 2021 la délivrance d'un titre de séjour portant la mention " recherche d'emploi - création d'entreprise
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005467_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Zabka, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, N. A Le président, J-C. TRUILHÉ La greffière, M-E.
Source officiellePage 45 sur 70
SELARL DU DR ZARKA MARC
11/06/2026
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VY ZARKA
05/06/2026
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ZARKANI, Anas
02/06/2026
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Mouton, Nicolas, Nathan, Gaston, Willem, ZARKA MOUTON
26/05/2026
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ZARKANE SAIDI, Akram
17/05/2026
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