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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67f9f6ff190d73a10ce27dee
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 7 juillet 2020, Mme [O] a établi une déclaration de maladie professionnelle concernant une tendinite du sous-épineux de l'épaule gauche, une souffrance de la coiffe des rotateurs et une épicondylite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11268
24 octobre 2018
24 octobre 2018
social au titre de la législation professionnelle ; que les deux avis d'inaptitude au poste émis les 20 février 2015 et 06 mars 2015 par le médecin du travail ne l'ont été qu'en considération de l'épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210059
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Madame Y... a produit une déclaration de maladie professionnelle le 22 mars 2012 au titre du tableau N°57B ; qu'elle a produit un certificat médical initial établi le 1er mars 2012 mentionnant «épicondylite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036c2b8cf696a61b45bded1
8 septembre 2015
8 septembre 2015
[S] la prise en charge de la maladie suivante :« coude : épicondylite droite inscrite au tableau n° 57 des maladies professionnelles affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163de22e9a173d6d859cd7f
25 novembre 2009
25 novembre 2009
En l'espèce la maladie professionnelle dont Madame [M] [V] a été reconnue atteinte est une épicondylite du coude gauche figurant au tableau n° 57A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201238
16 juin 2011
16 juin 2011
ne s'impose que si elle a été déclarée dans les conditions prévues au tableau dont elle relève ; qu'en l'espèce la maladie professionnelle dont Mme Catherine X... a été reconnue atteinte est une épicondylite
Source officielle3ème chambre
DTA_2102869_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par arrêté du 26 août 2015, l'épicondylite invalidante du coude droit dont elle souffrait a été reconnue imputable au service à compter du 30 avril 2015.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102143_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par arrêté du 26 août 2015, l'épicondylite invalidante du coude droit dont elle souffrait a été reconnue imputable au service à compter du 30 avril 2015.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201532_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Le diagnostic de fracture épicondylienne non déplacée a été posé à la suite de la réalisation d'une radiographie, justifiant la prescription d'une attelle en résine.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf4b6a90a057d2a5a76
26 avril 2022
26 avril 2022
Selon le tableau n° 57 B des maladies professionnelles, il est prévu la prise ne charge au titre de la législation professionnelle de la pathologie suivante ; Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens
Source officielleChambre Sociale
6274bd662799a9057d5dd2b3
5 mai 2022
5 mai 2022
procès-verbal qu'il a été rappelé la date d'embauche de la salariée et le poste occupé ; que la délégation unique du personnel a été informée que : -la salariée avait une tendinopathie des muscles épicondyliennes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224815
4 mai 2023
4 mai 2023
Forensic Bureau: the injuries could have been sustained by the applicant in the described circumstances; certificate of 28/07/2019 by the Pirogov City Hospital no. 1: closed fracture of the external epicondyle
Source officielleTARIFICATION
635387bd513cb5adff94360d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il a établi en date du 12 novembre 2020 une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une épicondylite du coude droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538893513cb5adff943787
21 octobre 2022
21 octobre 2022
attribution d'une rente en réparation d'un taux d'incapacité permanente de 22 % pour "séquelles de traumatisme cervical et de l'épaule droite opérée à trois reprises chez une droitière, compliquée d'épicondylite
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b6dfabddd9699dff61
28 juillet 2023
28 juillet 2023
[L] la prise en charge de sa pathologie déclarée le 3 juin 2016 (épicondylite du coude droit) au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb78fd
2 avril 2024
2 avril 2024
affirmation, la société démontre par les pièces produites que la salariée avait été placée en arrêt de travail le 23 mai 2011 selon certificat médical initial de maladie professionnelle faisant état d'une épicondylite
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2206443_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
titulaire dès lors que son handicap lui rend la station debout pénible et des certificats médicaux relatifs à son état de santé et notamment aux rhinites chroniques dont elle souffre et au suivi d'une épicondylite
Source officielle9ème chambre
DTA_2110157_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
retenu pour sa tendinopathie de l'épaule droite, qualifiée de sévère, est insuffisant ; - devaient aussi être retenus, pour la détermination de l'IPP, sa tendinopathie de l'épaule gauche, et une épicondylite
Source officielleLiquidation D.I
6a10b6d5cdc6046d479c9597
22 mai 2026
22 mai 2026
Lors de la mission d’expertise, il retrouve une simple douleur de l’épicondyle latéral gauche post consolidation avec cicatrice et angoisses situationnelles d’origine routière.
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
correspond à des soins d'entretien et non de réhabilitation chez un retraité qui présente une pathologie rachidienne, une pathologie scapulaire bilatérale, un syndrome du canal carpien bilatéral et une épydondylite
Source officiellePage 45 sur 50