Titre III : Importation., Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. Modèle : Attestation sanitaire pour gibier d'élevage abattu à l'exploitation (1) et transporté à l'abattoir., Art. Annexe I, Sct.

Article IV

—

mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège (1). 52. 4JD 2, 00 Commerce de détail de matériel électrique, radioélectrique et électroménager, y compris la location de disques

Article Annexe I

—

Rex Import & Export 8660 De Pane (Belgique). 13cmx13cm 725 Simple ressort. 13cmx13cm 726 Double ressort. 16cmx16cm 727 Double ressort. 18cmx18cm 728 Double ressort. 25cmx25cm 729 Double ressort.

LEGIARTI000024288567

—

L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).

LEGIARTI000023420454

—

Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels. 50.1 ZA Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles). 50.1 ZB Importation

LEGIARTI000023420422

—

spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels. 45.3AA 2,40 Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles). 50.1ZA 2,70 Importation

LEGIARTI000026909531

—

spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels. 45.3AA 3,10 Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles). 50.1ZA 2,90 Importation

Article Annexe

—

distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse et le tir sportif, un membre titulaire et un membre suppléant au titre des fabricants d'armes, un membre titulaire et un membre suppléant au titre de la distribution de gros et des importateurs

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

alcooliques ou de tabacs manufacturés en suspension de droits d'accises, à destination d'un entrepositaire agréé ou d'un destinataire enregistré, prévue par l'article 302 K du code général des impôts ; 8° Autorisation préalable des personnes qui désirent importer

LEGIARTI000021258043

—

Par consommation , on entend la production augmentée des importations, déduction faite des exportations de substances réglementées ; 7.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs suivants : a) Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou traumatismes des nerfs, compressions ou inflammations

Article B

—

Mineuse, disque des feuilles de riz sur plantules de riz (Oryza Sativa). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Aleurocanthus cocos (homoptère). Aleurode du cocotier : sur cocotier et autres palmiers. Réunion.

Article 1

—

ANSEP2A) III Modéliste artistique 242 3 ans Studio M Toulouse III Diagnostiqueur(euse) immobilier 232r 3 ans ADI III Assistant(e) de gestion des petites entreprises 310m 3 ans Centre de formation et de promotion - MFR Jallais III Assistant(e) import-export

Article Annexe 1

—

Pour motif d'ordre public OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Consentement à importer sur le territoire national des déchets radioactifs ou du combustible usé en provenance d'un Etat membre de l'Union européenne Code de l'environnement-Articles

LEGIARTI000049822861

—

L. 11-23 à L. 111-26 Code de la défense Agrément relatif aux produits explosifs (production, importation et exportation hors du territoire de l'Union européenne, transfert entre etats membres de l'Union européenne, commerce, emploi, transport,

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

soi utilisable immédiatement ; 11° Traçabilité : obligation d'enregistrement des différents détenteurs successifs d'une arme et de ses éléments numérotés, de leur fabrication à la possession finale par le dernier acquéreur ; 12° Trafic illicite : importation

Article 5

—

Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque. Panneau C1c. Lieu aménagé pour le stationnement payant. Panneau C3. Risque d'incendie. Panneau C4a. Vitesse conseillée.

Article Annexe Ia

—

Conditions de réalisation de l'activité Moyens et ressources techniques - Poste de traitement numérique - Serveur, disque externe, WEB - Logiciels de traitement et d'archivage des images Données / Informations - Documentation technique - Consignes

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

. – Les copies de fichiers sont remises sur des disques optiques de type CD ou DVD non réinscriptibles, clôturés de telle sorte qu'ils ne puissent plus recevoir de données et utilisant le système de fichiers UDF et/ ou ISO 9660.

Article Annexe I

—

Les criées, les halles à marée, les MIN (marchés d’intérêt national), MIR (marchés d’intérêt régional) et les plates-formes de distribution Les importations de produits aquatiques Les différents types de pêche (pêche côtière et pêche hauturière) Les différents

Page 45 · 957 résultats

← Précédent Suivant →