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1 088 résultats pour « Benjamin COMPAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Caroline BOISSEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C2227 La SCI LATINO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Maître Benjamin

Source officielle

Page 46 sur 55

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CA

Chambre 4-5

679336bacc9763289b725194

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4478

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

INTIMES Monsieur [V] [W] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-7

627df6b90d41e0057d43e0f3

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DU 12 MAI 2022 N° 2022/ 208 Rôle N° RG 20/00585 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFN23 [E] [A] C/ [C] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

Source officielle
CA

4ème Chambre

651fa5bac601f08318991973

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

NOUET BATIMENT [Adresse 26] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02926

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

D... sous la circonstance aggravante de réunion sans caractériser que ces violences avaient été commises par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, la cour d'appel n'a pas légalement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0906DEC001178785

Admin. suprême

6 septembre 1988

6 septembre 1988

  Benjamin Wilson, is a British citizen born in 1916 and currently serving a life sentence in HM Prison Wormwood Scrubs, London.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

642fb69ecece1704f57477ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LUDIMANI [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de BESANCON sous le numéro 820 802 130 Représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 COMPOSITION

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f17cdc6046d4720a41e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

audit siège, Chez son syndic Société LES 4 OLIVIERS-Agence du Château ADC IMMOBILIER DEVICTOR EURL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Philippe DANIEL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Benjamin

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2447c7caf29d4c4fb5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 6 juin 2024 à personne habilitée Compagnie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caacf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

MANAGEMENT CONSULTANTS LIMITED - HSMC, société de droit irlandais, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505850_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Si, lors de son audition par les services de police le 19 octobre 2024, Mme A... épouse C... a notamment déclaré être entrée en France irrégulièrement, en compagnie de son époux et de leurs trois premiers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e977fcdc6046d476548d1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[C] a indiqué lors de cet entretien « on a mal compris, nous nous sommes mal compris ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1cc

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

ULADE INTERMARCHE et la compagnie d'assurances S. A. G. A. N.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff2445a086e2bceda43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a018abf9da27f384b0cd0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

N° Portalis DBVB-V-B7I-BMPOB et Rôle N° RG 24/01358 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQQU [L] [B] [W] C/ CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES OFFICIERS PUBLICS, OFFICIERS MINISTÉRIELS ET COMPAGNIES

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825df4e82250580d205c6

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

LA RURALE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats au barreau

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

En tout état de cause : CONDAMNER in solidum la SCI Fox, la MACIF, la SARL Unipersonnelle Cabinet Bouchard représentée par la société ML Conseils prise en la personne de Maître [B] et sa compagnie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201008

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

appel au secours par mail ayant appris que mes harceleurs présumés voulaient régler leur compte (voir déposition détaillée jointe ", accompagnée d'un certificat médical initial rectificatif du docteur Benjamin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100732

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

l'accès au chapiteau, Yann X... ait eu un comportement attestant de son état d'alcoolisation et qui aurait, en conséquence, justifié de lui interdire l'accès à la soirée ; qu'au surplus, Monsieur Benjamin

Source officielle