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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5e Chambre
65336b97bb40ec8318f31f51
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Janvier 2023 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 20/00941 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE la SAS BREDON
Source officielleChambre 4-8b
6545ee084ac6088318da1106
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Rôle N° RG 22/07699 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPEZ CPAM DU BAS RHIN C/ S.A.S. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM DU BAS RHIN - Me Guillaume BREDON
Source officielleHO-recours JLD
65321af99e4ea48318f5adc5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ordonnance N° 82 N° RG 23/00999 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I66O Juge des libertés et de la détention d'AVIGNON 09 octobre 2023 BREBENE C/ CENTRE HOSPITALIER MONTFAVET (AVIGNON)
Source officielleTrib. de Commerce
69a550cacdc6046d473abe78
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il échet en conséquence de prendre acte de l'intervention de la SAS ALICIA MARINE DE BRAVONE et de ce qu'elle fait réserve de tous ses droits.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1804669_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 octobre 2018 et 25 février 2021, l'office public de l'habitat Finistère Habitat et la société coopérative Le Logis Breton, représentés
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
Service des Recoursc/Tiers
65e22ff2b3791a0885c4f60a
2 février 2024
2 février 2024
Pôle social - N° RG 22/00562 - N° Portalis DB22-W-B7G-QVB5 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [9] - CPAM DE L’OISE - Me Guillaume BREDON - Dr [L] [G] - Me Claire COLLEONY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ff3b3791a0885c4f621
2 février 2024
2 février 2024
Pôle social - N° RG 23/00097 - N° Portalis DB22-W-B7H-RDUA Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - S.A.S. [11] - CPAM DOUBS - Me Guillaume BREDON - Mr [Z] [X] N° de minute : TRIBUNAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffab3791a0885c4f6ae
2 février 2024
2 février 2024
Pôle social - N° RG 23/00161 - N° Portalis DB22-W-B7H-REPK Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - S.A.S. [16] - CPAM DES ARDENNES - Me Guillaume BREDON - Mme [D] [I] N° de minute : TRIBUNAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035f6bef8d0775c3a5f1147
21 janvier 2016
21 janvier 2016
placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura CLERC-BRETON, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729b
4 mars 2005
4 mars 2005
rapporteur, chargé de faire rapport et qui a tenu seule l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame LE BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c354
4 mars 2008
4 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2bc
21 juin 2011
21 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCHAMBRE UNIQUE A PLAIDER
69d9ee41cdc6046d47da7abb
11 avril 2025
11 avril 2025
La société TRAVAUX PUBLICS BRAYON n'a pas procédé à leur règlement auprès de la société T.B.W. Les échanges avec la société TRAVAUX PUBLICS BRAYON sont restés vains.
Source officiellecomm
6137249acd58014677416dad
25 avril 2006
25 avril 2006
que ces travaux devaient être financés par des prêts obtenus par la société Le Jardin de Neuilly auprès des banques Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), Société générale et Bred
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92395
6 mai 2015
6 mai 2015
la SC Bravone à payer à M.
Source officielleChambre des Référés
69d94840cdc6046d47ce0977
9 avril 2026
9 avril 2026
GREFFIER : Madame FORNILI PARTIES : DEMANDERESSE Société DARGASSIES & BESOMBES immatriculée au RCS de MONTAUBAN sous le n° 927 869 107 dont le siège social est sis 6 Impasse de l’Oustalet - 82710 BRESSOLS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100465
3 mai 2018
3 mai 2018
-Leroy-Réberat et Brandon, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
Source officielleciv2
61372265cd580146773fc9e1
18 mai 1995
18 mai 1995
François Z..., demeurant à Bravone, Linguizzetta (Haute-Corse), 3 ) Mme Danielle G..., épouse Z..., demeurant à Bravone, Linguizzetta (Haute-Corse), 4 ) Mme Claude B..., veuve C..., demeurant à Bravone
Source officiellecr
61372643cd58014677424341
14 septembre 2004
14 septembre 2004
cautionnement est prévu en effet, d'une part, pour la représentation aux convocations de l'autorité judiciaire, pour la présentation une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Mezieres en Brenne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100290
27 mars 2019
27 mars 2019
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BRED
Source officiellePage 46 sur 245
OCTAVE BREDON COURTIER
07/07/2026
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OCTAVE BREDON COURTIER
31/03/2026
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BREDON, Ryan
16/01/2026
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BREDON, Rémi, Djibrill, BREDON
28/12/2025
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OCTAVE BREDON COURTIER
11/11/2025
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