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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2500256_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300855_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302768_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303008_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303044_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301638_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Buisson, président ; - Mme Garona, première conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302000_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306336_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303480_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401827_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Soli, président-rapporteur, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 janvier 2026.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302371_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203194_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106632_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102323_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400084_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402792_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Sandjo, conseillère ; assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403135_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403417_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405128_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501153_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

P. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025.

Source officielle

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