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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2500256_20260115
15 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.
5ème Chambre
DTA_2300855_20230530
30 mai 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.
DTA_2302768_20231003
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière.
6ème Chambre
DTA_2303008_20250606
6 juin 2025
Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
DTA_2303044_20250606
DTA_2301638_20231006
6 octobre 2023
Buisson, président ; - Mme Garona, première conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023.
Magistart Mme Duroux
DTA_2302000_20230717
17 juillet 2023
La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
DTA_2306336_20250425
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.
DTA_2303480_20250404
4 avril 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
DTA_2401827_20260106
6 janvier 2026
Soli, président-rapporteur, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 janvier 2026.
DTA_2302371_20230519
19 mai 2023
La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
DTA_2203194_20250107
7 janvier 2025
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
DTA_2106632_20231031
31 octobre 2023
Pascal, président-rapporteur, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.
DTA_2102323_20230307
7 mars 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2400084_20240924
24 septembre 2024
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière.
DTA_2402792_20240924
Pascal, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Sandjo, conseillère ; assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
DTA_2403135_20241105
5 novembre 2024
Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
DTA_2403417_20260113
13 janvier 2026
DTA_2405128_20260113
DTA_2501153_20250724
24 juillet 2025
P. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025.
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