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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet JAF 2
69d04c99cdc6046d470a430b
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCabinet JAF 2
68e0410e74e929a9d8fd3494
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCabinet JAF 2
6866f70bd33109fd079b8564
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e160
12 mai 2022
12 mai 2022
Octobre 2020, enregistrée sous le n° 2020R00032 Monsieur [T] [Z] Représentant : Me Emilie HILLIARD de la SELARL EHMA AVOCATS, avocat au barreau d'EURE APPELANT Madame [E] [H] Représentant : Me Jean-yves
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69e85876cdc6046d4718c59c
21 avril 2026
21 avril 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [K] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre
69e8b1e6cdc6046d47201c65
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Jean-Paul OUIN et Mme Emmanuelle MENKE, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a81cdc6046d47259755
26 mai 2026
26 mai 2026
représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a192ce2cdc6046d4754a8ae
28 mai 2026
28 mai 2026
RG 26/01910 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OTY5 ---------------------- DU 28 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jean-Pierre
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007949688
10 février 1997
10 février 1997
Jean-Marc E..., Alexis XE..., Emmanuel S..., à Mmes T... Caille, Micheline Frappier de Montbenoit, à MM. Harry U..., André Z..., Clovis XD..., Joseph M..., à Mmes Lysiane Marianne, Marie XA..., à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01072
28 mai 2014
28 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00113
27 février 2018
27 février 2018
Emmanuel B... pour complicité de contrefaçon par édition ou reproduction d'une oeuvre de l'esprit et prononcé sur les intérêts civils ; qu'appel a été interjeté de ce jugement en toutes ses dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Jean Y... est décédé le 28 avril 1978.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000034833596
31 mai 2017
31 mai 2017
A...a donné naissance le 27 août 1989 au centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat à son quatrième enfant prénommée Emmanuelle, née par césarienne décidée en urgence en raison d'une procidence du cordon
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5c
4 janvier 2012
4 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier DEBATS : A l'audience du 1er décembre 2011 on été entendus : Monsieur EMMANUELLI, Président en son rapport, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
Martin EMMANUELLI, Président de Chambre, ont été successivement entendus : - Monsieur Raymond X..., en ses observations, - Maître Jean Louis RINIERI, avocat, représentant le Conseil de l'Ordre des avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c46
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c4c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
C/ Me Philippe Z... es qualité de ML de Mr Jean-François Y... , M.
Source officielle5ème chambre
69e9c5d3cdc6046d4739af16
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François MAZURIE, président, M. Charles-Emmanuel DE LA CONTÉ et M. Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier.
Source officiellePage 46 sur 321