CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1905670_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

L'enfant E Poirier--Goisbault, née le 12 juin 2011, a été admise au service des urgences pédiatriques du centre hospitalier du Mans le 25 mai 2017 à 16 heures pour des douleurs au ventre.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03065_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

B a présenté des douleurs permanentes de la région dorsale haute, majorées à l'effort, justifiant un traitement morphinique et responsables d'une perte d'autonomie importante.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194142

Admin. suprême

28 mai 2019

28 mai 2019

intéressée civilement responsable pour le dommage moral subi par les victimes présumées des infractions pour lesquelles l’intéressée avait été poursuivie au pénal, existait-il un lien propre à faire entrer en jeu

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-909

Admin. suprême

15 juin 2010

15 juin 2010

En tout état de cause, même un défaut d’administration de soins médicaux qui n’a pas pour conséquence une urgence médicale ou, sinon, des douleurs graves ou prolongées en détention peut être jugé incompatible

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4489f19e8c50fa420b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 3] Non comparante DÉFENDERESSES D'AUTRE PART PRESENTATION DU LITIGE Le 16 août 2022, Monsieur [U] [Y] a été opéré par le Dr [Z] à l'Hôpital privé [6] alors qu'il présentait des douleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c5

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

termes de l'article L.411-1 du Code de la Sécurité Sociale tout accident survenu aux temps et lieu du travail est présumé quelle qu'en soit la cause constituer un accident du travail ; que pour autant le jeu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100350

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er février 2022), le 19 août 2010, Mme [J], qui présentait des douleurs au niveau du rachis cervical, a consulté M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593ddaaacbea0fe68a072

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le choc a endommagé le véhicule de Madame [F] [X] et lui a causé des douleurs aux cervicales. Un constat amiable a été dressé entre les conductrices.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba49ea6533065f551db6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa962d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ed74ef9f00086f6654

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

puis la disparition de douleurs lombaires qui réapparaissent secondairement est typique de l'existence d'un état antérieur évoluant pour son propre compte.', alors que le Dr [T] [X] relevait dans son

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1eba942a604f5e93233

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Une polyalgie s'est installée dans les suites des douleurs initiales, à savoir des cervicalgies, des lombalgies, des douleurs de la hanche droite et de l'épaule droite.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100291

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

notifié par lettre recommandée ses griefs aux époux X..., elle ne peut désormais en discuter l'étendue et ne peut davantage soutenir utilement le fait, essentiel au regard des conditions de la mise en jeu

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01825_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au titre de la solidarité nationale ; - les autres moyens soulevés par l'ONIAM ne sont pas fondés ; - le CHU de Lille a commis des fautes en n'informant pas ses proches du risque d'addiction aux jeux

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d7b60c111a421ad2dc

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

93) née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 17] représentée par Me Isabelle GUILLOU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 143et par Me François JEGU

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682c37e31b7f7444494e

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Mais en l'espèce la brutalité de la révélation de la maladie, chez un homme encore jeune et la rapidité foudroyante de l'évolution de celle-ci, ne lui ayant laissé manifestement aucun espoir de guérison

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

établir ni un lien certain avec les séquelles de l’accident, ni une impossibilité d’emploi durable; en effet, il ne saurait être ignorées les difficultés générales du marché du travail, surtout pour les jeunes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

profession notamment en prenant à témoin la mère d'un enfant trisomique de ses désaccords personnels avec la position de l'équipe éducative au point qu'il en est résulté un trouble important chez le jeune

Source officielle

Page 46 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.