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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1905670_20230308
8 mars 2023
L'enfant E Poirier--Goisbault, née le 12 juin 2011, a été admise au service des urgences pédiatriques du centre hospitalier du Mans le 25 mai 2017 à 16 heures pour des douleurs au ventre.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03065_20230117
17 janvier 2023
B a présenté des douleurs permanentes de la région dorsale haute, majorées à l'effort, justifiant un traitement morphinique et responsables d'une perte d'autonomie importante.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-194142
28 mai 2019
intéressée civilement responsable pour le dommage moral subi par les victimes présumées des infractions pour lesquelles l’intéressée avait été poursuivie au pénal, existait-il un lien propre à faire entrer en jeu
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-909
15 juin 2010
En tout état de cause, même un défaut d’administration de soins médicaux qui n’a pas pour conséquence une urgence médicale ou, sinon, des douleurs graves ou prolongées en détention peut être jugé incompatible
Référé président
67082a4489f19e8c50fa420b
10 octobre 2024
Localité 3] Non comparante DÉFENDERESSES D'AUTRE PART PRESENTATION DU LITIGE Le 16 août 2022, Monsieur [U] [Y] a été opéré par le Dr [Z] à l'Hôpital privé [6] alors qu'il présentait des douleurs
Pôle 6 - Chambre 12
6163279033484180ee7228c5
8 décembre 2011
termes de l'article L.411-1 du Code de la Sécurité Sociale tout accident survenu aux temps et lieu du travail est présumé quelle qu'en soit la cause constituer un accident du travail ; que pour autant le jeu
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100350
25 mai 2023
Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er février 2022), le 19 août 2010, Mme [J], qui présentait des douleurs au niveau du rachis cervical, a consulté M.
POLE CIVIL - Fil 6
678593ddaaacbea0fe68a072
10 janvier 2025
Le choc a endommagé le véhicule de Madame [F] [X] et lui a causé des douleurs aux cervicales. Un constat amiable a été dressé entre les conductrices.
Chambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551db6
4 avril 2025
Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa962d
3 avril 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6654
5 avril 2024
puis la disparition de douleurs lombaires qui réapparaissent secondairement est typique de l'existence d'un état antérieur évoluant pour son propre compte.', alors que le Dr [T] [X] relevait dans son
Chambre 1-6
6438f1eba942a604f5e93233
13 avril 2023
Une polyalgie s'est installée dans les suites des douleurs initiales, à savoir des cervicalgies, des lombalgies, des douleurs de la hanche droite et de l'épaule droite.
6ème CHAMBRE CIVILE
658097d73ea7c8c1120f1fec
18 décembre 2023
Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.
3ème chambre 2ème section
696e8abdcdc6046d47ea25c5
16 janvier 2026
de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.
ECLI:FR:CCASS:2012:C100291
8 mars 2012
notifié par lettre recommandée ses griefs aux époux X..., elle ne peut désormais en discuter l'étendue et ne peut davantage soutenir utilement le fait, essentiel au regard des conditions de la mise en jeu
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01825_20250402
2 avril 2025
au titre de la solidarité nationale ; - les autres moyens soulevés par l'ONIAM ne sont pas fondés ; - le CHU de Lille a commis des fautes en n'informant pas ses proches du risque d'addiction aux jeux
Chambre 21
669805d7b60c111a421ad2dc
17 juillet 2024
93) née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 17] représentée par Me Isabelle GUILLOU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 143et par Me François JEGU
Ch.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494e
31 octobre 2022
Mais en l'espèce la brutalité de la révélation de la maladie, chez un homme encore jeune et la rapidité foudroyante de l'évolution de celle-ci, ne lui ayant laissé manifestement aucun espoir de guérison
3ème Chambre civile
6a1747a5cdc6046d472699e0
26 mai 2026
établir ni un lien certain avec les séquelles de l’accident, ni une impossibilité d’emploi durable; en effet, il ne saurait être ignorées les difficultés générales du marché du travail, surtout pour les jeunes
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108
19 janvier 2010
profession notamment en prenant à témoin la mère d'un enfant trisomique de ses désaccords personnels avec la position de l'équipe éducative au point qu'il en est résulté un trouble important chez le jeune
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