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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Kheira X..., appelantec/Mourad Y
6253cd6dbd3db21cbdd93540
28 septembre 2016
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Mourad Y...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51136
8 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : A 22-17.154 Demandeur(s) : la société 31 Thibaud Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : M.
PROCEDURES COLLECTIVES
69a4d70fcdc6046d473254ad
21 janvier 2025
titre principal, Entendue, représentée par Maître Pauline LAGRAVE, avocat au barreau de La Rochelle/Rochefort, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT
Pôle 4 - Chambre 13
64a66083bbd03a05db965370
5 juillet 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 04 Avril 2022 Appelants : Madame [G] [W], représentée par Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0056 Monsieur [Z] [U], représenté
Chambre sociale
64faba390f624005e653f7bd
6 septembre 2023
COLOMES - MATHIEU - ZANCHI - THIBAULT, Vu les observations écrites de l'UNEDIC AGS CGEA D'[Localité 7], en date du 23 août 2023, qui estime que son délai court à compter de la 2ème date de transmission
69c0000ecdc6046d478c3918
14 octobre 2025
siège social se trouve sis [Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT
Chambre 4-7
67f0bdfd2b128a2997685750
4 avril 2025
BR & ASSOCIES Copie certifiée conforme délivrée le : 04 Avril 2025 à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et aux parties
Chambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VÉHICULES DE LOISIRS ( SODEV) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE
comm
61372388cd5801467740b09c
4 juillet 2000
1997 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M. de X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Flor, 2 / de la société Thibaud
soc
61372668cd58014677425510
7 avril 1993
Thibault Y... (entreprise TAI Y... Thibault), demeurant ...
Chambre sociale 4-3
65aa3075009f81000890dcd2
18 janvier 2024
de procédure civile, - condamné la société Canal+ Thématiques aux dépens de l'incident.
civ1
613723cacd5801467740e29f
16 octobre 2001
CPAM) de Lyon, dont le siège est ..., et ..., 2 / de la société Darty Rhône-Alpes, société à responsabilité limitée, dont le siège est route nationale 6, 69760 Limonest, 3 / de la société PSL Thiébaud
4e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce5
9 octobre 2025
- N° Portalis DBVK-V-B7J-QVHU ORDONNANCE N° APPELANTS : Me [O] [F] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL 7 FONTS REMORQUAGES » [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Thibault
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506246_20250707
7 juillet 2025
mai 2025, le KBINET, la section française de l'observatoire international des prisons, Messieurs Branco, Naji, Da Silva, Sangare, Brodut, POrcu, Pouymayon, A, KUcera, Djamba, Carvalho, Berte, Binet, Thepault
5ème Chambre
635b7217b201587f74be03ef
27 octobre 2022
Représentée par Me Thibaut CRESSARD de la SELARL CRESSARD & LE GOFF, AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 200561 INTIMEE S.A.
PROCEDURES SIMPLIFIEES
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2 juillet 2025
Ainsi jugé en audience publique le 02 Juillet 2025 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Présidente du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
689127987f819a118aa33c83
Ainsi jugé en audience publique le 02 Juillet 2025 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Président du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
689127997f819a118aa33cc2
1ère chambre civile B
68e8964cf14914fb075ebda9
TENNIS DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Kaliane THIBAUT de la SELAS KT AVOCAT, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
671030889dbc6e3232c01d7f
9 octobre 2024
Ainsi jugé en audience publique le 09 Octobre 2024 par Jean-Paul THEBAULT, Vice Président du Tribunal Judiciaire, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
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