Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
67ef6e1b47c7caf29d4c4f29
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] a exercé les mêmes tâches au sein de la société Alfa Laval du 27 février 2017 au 27 juin 2020 ; - dit que les missions exercées par M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000036028608
6 novembre 2017
6 novembre 2017
Vu la procédure suivante : La SARL Lieu de vie " La Croix Blanche ", Mme E...D...épouseB..., M. C...B...et M.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100132_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
de l'établissement à l'enseigne " Le passage du Chat blanc ".
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400487_20240227
27 février 2024
27 février 2024
situation personnelle de D B ; * elle est entachée d'erreur de fait : elle a bénéficié d'une aide humaine durant les épreuves du brevet ainsi qu'au lycée, notamment pour les épreuves du baccalauréat blanc
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623118
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Vu la requête, enregistrée le 18 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Antoinette X..., demeurant ... à Le Blanc-Mesnil (93150), et tendant à ce que le Conseil
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007836573
12 mai 1993
12 mai 1993
lieu, que si les premières lettres des mots "bâtir un Languedoc-Roussillon audacieux, novateur, chaleureux", imprimées en caractères majuscules gras sur les bulletins de cette liste, composent le mot "blanc
Source officielle4ème chambre
DTA_2307807_20230829
29 août 2023
29 août 2023
C D était scolarisé en classe de troisième au sein du collège Henri Barbusse d'Alfortville pour l'année scolaire 2022-2023.
Source officielleciv2
613720bccd580146773edf59
21 mars 1988
21 mars 1988
(Seine-Saint-Denis), Le Blanc-Mesnil, pris en la personne de son syndic, la société anonyme UNION foncière et financière (UFFI), dont le siège social est à Paris (8ème), ..., prise en la personne de son
Source officiellecomm
613721bacd580146773f692f
3 novembre 1992
3 novembre 1992
en qualité de représentant des créanciers du règlement judiciaire des sociétés SDE, Patromo Participation, Patrimo Promotion, 6°/ de la société Duffim, dont le siège social est à Nanterre (Hauts-de-Seine
Source officielle1ère chambre
DTA_2102172_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanc, président, - Mme Lutz, première conseillère, - Mme Degorce, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La rapporteure, signé F.
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389999
17 avril 2024
17 avril 2024
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1e8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
non constitué ' Déclaration d'appel en date du 1er juin 2022 ' Ordonnance de clôture du 11 octobre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 16 novembre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f82b4
30 mars 1993
30 mars 1993
public de la Basse-Seine, sis ...
Source officiellecr
613725e0cd5801467742132a
15 novembre 2000
15 novembre 2000
premier juge l'a retenu dans les liens de la prévention ; " alors que le tribunal, après avoir énoncé qu'il apparaissait qu'avait été prélevée au profit de Michel X... une somme de 1 239 374 francs au sein
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
La société Le Soleil du Roucas Blanc conclut à la confirmation du jugement déféré en répliquant que la demande d'aide juridictionnelle de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162e83d7dc295bdec6a5716
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dolosives - condamner la société Blace finance à lui verser la somme de 10.000€ par application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200124_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
nombreuses autres attestations de salariés ; - les faits de propos à connotations racistes ne sont pas établis, puisqu'elle n'a jamais employé le terme " esclavagiste " et que les termes de " vyé blan
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162727
3 décembre 2010
3 décembre 2010
A...et de Me Blanc, avocat du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137264ecd580146774248c4
27 avril 2004
27 avril 2004
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept avril deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me BLANC
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02734_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
(Seine-Saint-Denis), à raison d'un ensemble hôtelier situé 219 avenue Descartes.
Source officiellePage 46 sur 533