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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-11
69d07f73cdc6046d470d5bc5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-11
69d45e87cdc6046d475abba6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[O] [P] et Mme [D] [W] [X], assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M. Bertrand Guillot, président du délibéré et par Mme Christèle Charpiot, greffier.
Source officielleCABINET JAF 5
69772a98cdc6046d47be37ca
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle
Source officiellechambre 1-10
69cf1d7ccdc6046d47ed08a5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Damien Douchet, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par Mme Annick Moriceau, présidente du délibéré et par Mme Christèle Charpiot, greffier.
Source officiellechambre 1-11
69cf2b8ccdc6046d47ede32c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Frédéric Mériot, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M. Bertrand Guillot, président du délibéré et par Mme Christèle Charpiot, greffier.
Source officielleChambre 7
67801b739c3ba90f51dc14fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MSR AUTOMOBILE (SPEEDY) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 754 du code de procédure civile) Nous, Christelle HILPERT, présidente de la chambre, assistée de Camille FLAMANT, greffier, L’article 754
Source officielleChambre du Conseil
68643af90bb2f8a66ca64661
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 10] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle
Source officielleChambre du Conseil
68643af90bb2f8a66ca64677
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 9] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle
Source officielleChambre sociale
65547144a52b348318098705
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Localité 4] Représentant : Me Marie NICOLAS de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008015987
4 avril 2001
4 avril 2001
date du 28 octobre 1999 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 2 octobre 1998 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Marie-Christelle
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007917532
26 juin 1996
26 juin 1996
Christel X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
613722cecd58014677401b2d
19 mars 1997
19 mars 1997
Henri X... divorcée Y..., demeurant 380, plage de Bonnegrace, 83140 Six Four, 3°/ Mme Thérèse A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Christelle
Source officielle3ème chambre
DTA_2300759_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Saint-Christol-lez-Alès : 2.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f225
10 juin 1997
10 juin 1997
été écrites puis envoyées, et, enfin, les circonstances dans lesquelles la lettre arguée de faux avait été produite en justice ; que, toutefois, l'information n'a pas permis de déterminer comment Christelle
Source officielle2ème Chambre
64f2d0415aeec3d96923895a
31 août 2023
31 août 2023
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleRétentions
68885736dbf0f4a9225a7791
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Localité 3] au NIGERIA de nationalité Nigérianne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6549e301bc1a528318e096f8
6 novembre 2023
6 novembre 2023
rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet du Var et assisté de Maître Christelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200205
4 février 2010
4 février 2010
Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR débouté Madame Christelle X... de sa demande tendant à obtenir l'application de la garantie vol souscrite auprès de la compagnie SWISSLIFE ASSURANCE DE BIENS et de sa
Source officielle1ère Chambre
6a210df3cdc6046d4709a1f6
3 juin 2026
3 juin 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [O] [P], né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102638_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Par suite, c'est à bon droit que le maire de Saint-Christol-lez-Alès a refusé d'inscrire l'abrogation de ce classement à une séance du conseil municipal. 6.
Source officiellePage 47 sur 494