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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301560_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201642_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201699_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère, Rendu public par mise

Source officielle
CC

soc

613722c4cd58014677401384

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Faucher, demeurant ..., 38°/ de M. Jean-Marc P..., demeurant ..., 39°/ de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200217_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

place de stationnement n'a été créée, l'espace de prairie permettant le stationnement préexistait sur la propriété, et qu'aucun aménagement particulier n'a été réalisé, l'herbe ayant été simplement fauchée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200243_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

place de stationnement n'a été créée, l'espace de prairie permettant le stationnement préexistait sur la propriété, et qu'aucun aménagement particulier n'a été réalisé, l'herbe ayant été simplement fauchée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002189_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe 5 mai 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002672_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201806_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2023. Le président- rapporteur, Signé JF.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103293_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000992_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierni, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001107_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2300003_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux des décisions de transfert conformément aux dispositions de l'article L. 572-5 du code

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043705899

—

12 juin 2021

12 juin 2021

Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Faches-Thumesnil et Wasquehal en 2021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa9

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas FAUCK, avocat au barreau de l'AIN Madame Jocelyne Z... épouse X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007721527

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

X... avait continué, après le 29 septembre 1980, à faire pâturer sur les parcelles en cause et à faucher celles-ci ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007643916

Admin. suprême

27 février 1974

27 février 1974

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA DAME FAYE, EPOUSE Y..., DEMEURANT A "ARDENNES", COMMUNE DE FEYTIAT HAUTE-VIENNE , POUR LA DAME Y..., EPOUSE FAUCHER, DEMEURANT A FEYTIAT

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3131

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3148

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372160cd580146773f33ed

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Faucher, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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