786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , et Madame Muriel GONAND

B C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 Septembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et Madame Muriel GONAND

lombosciatalgies " n'est pas imputable au service ; - il n'y a plus lieu de statuer sur les infirmités " problèmes digestifs graves secondaires à la prise d'anti-inflammatoire ", " coxarthrose droite " et " gonalgies

Bois d'Inde 97139 LES ABYMES Représentée par Me Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Louise Z... ...- ... 97139 LES ABYMES

suicide médicamenteuse, et constatant après bilan, que « la patiente va bien, elle est peu douloureuse », -un certificat médical du docteur [T] du 3 juillet 2019, faisant état de troubles bipolaires, gonalgies

PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de sa requête, monsieur [P] [M] a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie des suites

Elle précise qu'une gonalgie gauche et des douleurs à la cheville droite ont été mises en évidence par certificat médical du 17 avril 2019 et qu'après plusieurs années d'errance et de difficulté pour réaliser

[H] [R] a déclaré une rechute sous la forme d'une gonalgie qui a été prise en charge sur le fondement de la législation professionnelle par la [7] le 29 avril 2020.

Le certificat médical initial de la victime établi par son médecin traitant le 1er juin 2022 fait état des blessures suivantes: céphalées et cervicalgies, douleurs du rachis en totalité, et gonalgie gauche

Le certificat médical final est daté du 31/08/2022 et mentionne : « gonalgies droites avec périmètre de marche à 2 km. Kinésithérapie et antalgiques en cours ».

syndrome anxio dépressif sévère : anxiété, irritabilité, pensées intrusives, crise de larmes, cauchemars, évitement => épuisement physique et psychique : pleure, angoisse, douleurs divers (dorsalgies, gonalgies

son inaptitude est liée à l'accident du travail dont il a été victime le 29 décembre 2014  ; qu'il a en effet à cette date fait une chute sur le genou droit alors qu'il était en livraison et que la gonalgie

Le certificat médical initial établi le 8 novembre 2018 fait état d'une 'gonalgie droite'.

faisant état d'une douleur du ligament latéral interne ( LLI ) du genou droit, l'arrêt de travail a été prolongé le 5 juin 2015 pour un traumatisme du genou droit puis prolongé régulièrement pour des gonalgies

[D] a été victime d'une rechute de son accident du travail, le certificat médical évoquant une 'découverte en explorant une gonalgie d'une tendinopathie fissuraire du tendon rotulien gauche'.

En réponse, la MDPH expose que, lors de sa demande le 12 juillet 2021, monsieur [G] [L] présentait comme pathologie motivant la demande, des lombalgies sur canal rétréci- gonalgies gauche sur ligamentoplastie

Le certificat médical initial faisait état de « gonalgie genou gauche entorse clinique » Mme [W] [Z] a été déclarée guérie le 6 février 2019.

Du fait de l'accident dont elle a été victime le 24 janvier 2014, Madame [N] [T] a présenté des gonalgies droites en relation avec une entorse bénigne du genou droit et une rupture partielle de quelques