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1 974 résultats pour « Lépinard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c5cd580146773f71f7

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Rocco Y..., demeurant à Saint-Léonard Quebec Hir H6, (Canada), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle

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CC

cr

61372655cd58014677424c03

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

Léonard, - Y... Annette, épouse X..., - Z... Bernard, - A... Jean, - B... Expédit, - C...

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d4c

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Léonard Y..., demeurant RIMC 96, rue JP Timbault à Paris (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1988 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), au profit de la société Helioffset

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00024_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 janvier 2024, Mme A épouse C, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302315_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B A, représenté par Me Leonard Balme Leygues, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 mars 2023 par lequel le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202958_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A la suite de la proposition du conseil de classe de la classe de seconde générale et technologique du lycée Léonard de Vinci à Amboise, refusant le passage de Jade B en classe de première ST2S et de la

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275b4

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

B..., Tutu C... et Léonard D..., employés du GIP. Lors de ses différentes auditions, Paul X... a affirmé que Gilles Y... l'avait mal compris.

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92a6d9e13277d6e3877

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES cab1 14 avril 2021 RG:20/00450 [F] C/ [I] Grosse délivrée le 20/04/2022 à : Me Chabannes Me Leonard

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e700df8faf13e2e973d5a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

LA GRANGE MISTRAL C/ [Y] Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me LEONARD - Me BOUILLARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

3ème chambre famille

697359dbcdc6046d4768d934

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DBVH-V-B7J-JSCY ACLM JUGE DE LA MISE EN ETAT D'[Localité 6] 17 mars 2025 N°24/00337 [T] C/ [K] Copie exécutoire délivrée le 14/01/2026 à Me LEONARD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670e05ee10ea465c0ffcf858

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[A] [V] AGS CGEA [Localité 13] Grosse délivrée le 14 OCTOBRE 2024 à : - Me VAJOU - Me LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67ef6c879a9834ffd825fb4f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le à : Me Menard-Chaze Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2502349_20251129

Administratif

29 novembre 2025

29 novembre 2025

est satisfaite dès lors qu’elle est isolée, qu’elle est suivie sur le plan psychiatrique, que son fils est âgé d’un an, que le père de son enfant réside à Nantes, que son hébergement au Cada de Saint-Léonard-de-Noblat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00559

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

Léonard X... et Mme Susannah Z... souhaitaient contacter ou que l'administration contacte une autre personne pour effectuer une traduction si nécessaire ; qu'ils répondaient tous les deux ne pas souhaiter

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61b6

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TERRASSES ET JARDINS [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Eric LENARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0823 Madame [X] [I] divorcée [Y] [Adresse 12] [Localité 5]

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f7cdc6046d47a7d93e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

est situé sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LEONARD

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d75fcdc6046d47148b0c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

au Barreau de Paris à la décharge de Maître Floriane GUIBERT, Avocat au Barreau de Paris, 12 rue Hippolyte Lebas - 75009 PARIS L'affaire a été entendue en audience publique le 22 janvier 2026 par Léonard

Source officielle
TJ

Référés

68e41b4c681ed727f2a52eae

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

NEUILLY 26 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 9] représenté par son syndic le cabinet ORALIA LEPINAY MALET [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Maître Catherine

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TCOM

JEUDI

69a93b58cdc6046d47922d07

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [P] [I], [Adresse 2] comparaissant par Maître Laetitia DALBOURG, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ORTHEMIS Avocats L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par Léonard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC001762422

Admin. suprême

4 décembre 2025

4 décembre 2025

text-align:center; line-height:200%; font-size:8pt } .s769D4627 { height:60.6pt } .sCA464627 { height:68.7pt } .sFA1C6575 { height:30.85pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 17624/22 Nicolae-Leonard

Source officielle