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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1992:115
10 mars 1992
10 mars 1992
#Powell Duffryn plc contre Wolfgang Petereit.#Demande de décision préjudicielle: Oberlandesgericht Koblenz - Allemagne.
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc2d
11 juillet 2000
11 juillet 2000
Jean-François X..., demeurant Place du Ponteil, 07700 Saint-Marcel d'Ardèche, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 2000, où étaient présents : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9b80f624005e653f44f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
N° RG 23/02713 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NJMR ------------------------ DU 06 SEPTEMBRE 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440ed
27 novembre 1979
27 novembre 1979
CELLE-CI, CONSTATANT DES SIGNES DE MALADIE CHEZ CES ANIMAUX, A FAIT APPEL A UN VETERINAIRE QUI, LE 27 SEPTEMBRE 1972, A CONSTATE LA MORT D'UN CERTAIN NOMBRE DE PORCELETS; QUE, LE DIAGNOSTIC DE PESTE PORCINE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98acb8dca058e3e78f3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
acte d'huissier en date du 29 mars 2021 délivré à personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4b63d497adffda3ee2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
publique, devant Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4c63d497adffda3ef1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
publique, devant Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Paule POIREL
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020377543
28 janvier 2009
28 janvier 2009
de l'agriculture et de la pêche modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c459203255d0f8d8dce3
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df76b0d41e0057d43e1e4
12 mai 2022
12 mai 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine LEQUES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a626c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52fc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
---------------------- N° RG 23/03155 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKUO ---------------------- DU 15 JANVIER 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138127f49a37ec714e9c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1a4e12c85000874ae46
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[B] ---------------------- N° RG 23/01706 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NGUS ---------------------- DU 17 JANVIER 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielleTPRX LONS FOND
6a0cb166cdc6046d473a207c
19 mai 2026
19 mai 2026
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Jean-François MERIENNE de la SCP MERIENNE RIGNAULT, avocats au barreau de DIJON, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Cécile SALVI-POIREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c65
13 juin 2017
13 juin 2017
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 256 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE DIX SEPT et le 13 juin - 16 heures Nous , Paule POIREL, délégué par ordonnance du Premier Président en date du 8 DECEMBRE
Source officielleChambre des REFERES
69d982b4cdc6046d47d2898f
9 avril 2026
9 avril 2026
Les époux [Z] sollicitaient que l’expertise soit étendue à la température d’air renouvelée de la VMC, à la fumée excessive générée par le poêle, le rendant inutilisable, au rejet d’air humide de la pompe
Source officielle- 10 000€
6a0e2a21cdc6046d475cdc6b
19 mai 2026
19 mai 2026
Monsieur [W] [A] expose qu’il a confié la pose d’un poêle à granules à la société défenderesse en mars 2024, mais que les prestations prévues sur la partie technique n’ont été réalisées que partiellement
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7019cdc6046d4773e12c
29 mai 2026
29 mai 2026
[G] sollicite l'indemnisation du préjudice matériel tenant à la destruction de son portail (1.559 euros) et de la clôture séparative (1.605,80 euros).
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
- N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3I5 ------------------------ DU 06 OCTOBRE 2022 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officiellePage 47 sur 126